né le 07 Mars 1952 à LYON (69002) ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Laurence JUNOD-FANGET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme

4 heures 32 par le médecin des urgences, le docteur Z... qui a diagnostiqué une fracture ouverte des deux os de l' avant bras gauche, une fracture fermée, déplacée, du fémur gauche avec une grosse cuisse

un hypermarché, exerce une activité de production dans ses rayons boulangerie, pâtisserie et traiteur, la rendant redevable de l'octroi de mer ; qu'en effet, elle considère que le fait d'apprêter et cuire

un hypermarché, exerce une activité de production dans ses rayons boulangerie, pâtisserie et traiteur, la rendant redevable de l'octroi de mer ; qu'en effet, elle considère que le fait d'apprêter et cuire

Il a estimé, à partir des achats de riz cru et en appliquant un coefficient riz cru/riz cuit, le nombre de portions de riz cuit destinées à accompagner les différents menus, qui représentent la quasi-totalité

genoux, une légère perte de flexion à gauche (130° contre 135° à droite), des douleurs à la pression des espaces inter condyliens et des plateaux tibiaux, une amyothrophie importante au niveau de la cuisse

représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour assistée de Me Véronique CHAUVEAU, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 avril

dont le siège social est : [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Frédéric CUIF

Frédéric Y... aurait dû être étonné de constater que Patrick X..., vendeur de fruits et légumes, avait étendu son activité à la vente d'objets hétéroclites tels que taille-haies, postes CB, vêtements en cuir

boulangeries industrielles dès lors que toutes ces entreprises vendaient le même produit à leur clientèle et qu'elles se trouvaient en situation de concurrence et que la société Le Petreims, qui indiquait cuire

dispositions du tarif douanier commun, et, ensemble, l'action 426-3 du Code des douanes ; " alors, d'autre part, qu'en ne recherchant pas, comme cela lui était demandé, si les champignons avaient été cuits

la mère de la partie civile une lettre dans laquelle, en termes ignobles, il s'en prenait à son ancienne maîtresse ; qu'il précisait qu'il l'avait photographiée plusieurs fois toute nue, jambes et cuisses

novembre 1991, en tant que gérant de la société à responsabilité limitée Espace Salons International, offert une prime différente du produit mis en vente, en l'espèce en proposant "un canapé trois places cuir

sont opposées, les factures n'ont aucun caractère probatoire au sens de l'article 441-1 du Code pénal ; qu'en déclarant la prévenue coupable de faux et usage de faux à raison des factures de vente de cuirs

Tel est notamment le cas du béret réputé désigner son porteur comme étant français, le chapeau tyrolien ou la culotte de cuir évoquant par un raccourci du même type un habitant d'Allemagne ou d'Autriche

1986 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric CUIF

de massage, appareils pour massages esthétiques, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques «'; « vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir

Elle fait valoir qu'elle est titulaire des droits d'auteur sur les sandales dénommées « Oran » déclinées en plusieurs cuirs et coloris divulguées pour la première fois sous son nom le 26 février 1997 :