Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_24NT01391_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Le projet en litige est caractérisé par la présence de quatre éoliennes d’une hauteur de 200 m en bout de pales dépassant celle des éoliennes voisines dont la hauteur culmine à 150 mètres.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00350_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 février 2025, la SARL My Expertise, représentée par Me Cunin, demande à la cour : 1°) à titre principal, d’annuler le jugement n° 2303617
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002137_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Dès lors, la commune de Chamonix-Mont-Blanc n'a pas fait une inexacte application de ces dispositions en considérant que le point le plus haut du bâtiment A est l'acrotère de l'ascenseur qui culmine à
Source officielle2ème Chambre
DTA_1906262_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
La construction projetée propose à cet effet une forme ogivale avec une ligne incurvée qui s'amorce à une hauteur de 13.20 mètres pour culminer à 25 mètres de haut, en arrondi.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005726_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par ailleurs, les parcelles de la zone de l'OAP accueillent des immeubles de grande hauteur, dont Le Brasilia qui culmine à 65 mètres.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2324023_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Si le décroché ouest de la partie en R+5 culmine, pour sa part, à 54,65 mètres NVP, cette hauteur est autorisée, au sud de la construction, au titre du b) du 2° de l'article UG.10.3.1 du règlement précité
Source officielle4ème Chambre
DTA_2403267_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
D'une part, en ce qui concerne la surélévation de la maison existante, celle-ci va culminer à 7,79 mètres alors que les constructions avoisinantes sont d'une hauteur d'environ 7 mètres.
Source officielle5ème chambre
DTA_2401954_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Yves Cuzin, conseiller municipal délégué à la commande publique, est intervenu.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2307522-2486304
1 avril 2008
1 avril 2008
Violation of Article 14 in conjunction with Article 1 of Protocol No. 1 Bond v. the United Kingdom (no. 63479/00) Cummins v. the United Kingdom (no. 14549/02) Nelson v. the United Kingdom (no. 74961
Source officielleService des référés
668c2e32894f7f4d2e0a8ef2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
sapiteurs nécessaires à l’accomplissement de sa mission ; - Examiner les désordres allégués par la requérante relati fs aux problèmes aff ectant les travaux réalisés par la société BALAS , en parti culier
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0830JUD000951181
30 août 1990
30 août 1990
Cullen , avocat, Mlle L. McElhone , solicitor. La Cour a entendu en leurs déclarations, ainsi qu’en leurs réponses aux questions du président, M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66ff859ca4ff9ec259c095ad
3 octobre 2024
3 octobre 2024
est représentée par Madame [C] [F], sa présidente, a été désignée en qualité de liquidateur de l'EPIC DOMAINE SKIABLE COEUR DE CHARTREUSE [Adresse 9] [Localité 4] Représentant : Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01847
23 octobre 2014
23 octobre 2014
les moyens lui permettant d'exercer mon activité » et qu'il avait « fait en sorte de lancer une politique d'avertissements successifs afin de mieux pouvoir l e licencier » et que « cette situation a culminé
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2116660_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que le plancher de la toiture terrasse de la construction existante culmine à la cote +65,27 NVP, à une hauteur dépassant la hauteur maximale autorisée, et que le plancher
Source officielle4ème chambre
DTA_2405458_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
protégées visant notamment à compenser la perte d’habitats liée à l’aménagement du cordon dunaire et à améliorer le milieu en particulier pour favoriser le développement du psammodrome d’Edwards, du cumin
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6358cdc7c40aa805a7864c9f
25 octobre 2022
25 octobre 2022
que l'intéressé était encore dans les liens de son premier mariage et a par la suite été entretenue pendant plusieurs années, au moyen d'une correspondance et des visites régulières, pour ensuite culminer
Source officielle4ème chambre commerciale
68e9e7bb1cc27cf28f9095ec
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Cependant, il apparaît à la lecture du même document qu'il a procédé à des règlements ponctuels importants afin de diminuer le solde débiteur qui a culminé à 5 185.86 euros (1er trimestre 2023).
Source officielle2 e chambre civile
644cb4fa56c9f0d0f8b6f13f
27 avril 2023
27 avril 2023
barreau de LYON SA LYONNAISE DE BANQUE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Anne-Line CUNIN
Source officielle2ème chambre section A
630862405d4f3fc56380b09c
25 août 2022
25 août 2022
généralisées sur l'ensemble de la poutre... la couleur de la sciure compacte et orange permet d'indiquer que les attaques sont antérieures à 2009 .... l'effritement fibreux en profondeur à son appui SAM/Cusine
Source officielleChambre pôle social
6969fde0cdc6046d477fbae7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Stéphane DESCORSIERS, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [Y] [I] [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie CUZIN
Source officiellePage 75 sur 93