Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
670e05de10ea465c0ffcf770
2 avril 2024
2 avril 2024
: SAS ACI GROUPE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice Sise : Centre d'Affaires DMCI [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Ludovic PAUTHIER de la SCP DUMONT
Source officielle18° chambre 1ère section
6700320ec34eb4cc857896ed
3 octobre 2024
3 octobre 2024
représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe DUTON
Source officielle18° chambre 1ère section
66352b7de4b5292aaa663018
2 mai 2024
2 mai 2024
représenté par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE - #P0240 représentée par Maître Véronique VINCENT - #C1854 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jean-Christophe DUTON
Source officielle3ème chambre civile
678ac8455289c7662ca311cd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN 3ème chambre civile 11 rue Dumont d’Urville CS 45257 - 14052 CAEN CEDEX 4 ☎ :0250101300 N° RG 24/02779 - N° Portalis DBW5-W-B7I-I5FL Minute : 25/00003 C DESISTEMENT
Source officielle3ème chambre civile
67900e4a51b02779572a6f23
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN 3ème chambre civile 11 rue Dumont d’Urville CS 45257 - 14052 CAEN CEDEX 4 ☎ :0250101300 N° RG 24/02545 - N° Portalis DBW5-W-B7I-I4S6 Minute : 2025/2 Cabinet D DESISTEMENT
Source officielle4eme Chambre Section 1
6799c4265331f58c9ee86eda
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DELVER, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [R] [N] demeurant [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Suzanne DUMONT, avocat au
Source officiellesoc
été Vpsitex déclare se désister du pourvoi forméc/M. Samir X
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00542
5 avril 2018
5 avril 2018
Ricour, conseiller, Mme Rémery, avocat général, Mme Dumont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41f21
4 mai 1976
4 mai 1976
ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'AVENUE D'ENGHIEN, ACTUELLEMENT REPRESENTEE PAR LE SYNDICAT DE LA COPROPRIETE, A CHARGE LA SOCIETE DUMONT
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c1ea
9 avril 1991
9 avril 1991
Zambeaux, Dardel, Dumont, Milleville, Alphand, Guerder conseillers de la chambre, Mme Guirimand conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
MBERY en date du 4 juillet 1990 qui, dans la procédure suiviec/Joseph X
6137253dcd5801467741c1ef
16 avril 1991
16 avril 1991
Dardel, Dumont, Milleville, Alphand, Guerder conseillers de la chambre, Mme Guirimand conseiller référendaire, M. Robert avocat général, Mme Gautier greffier de chambre ;
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c216
20 août 1991
20 août 1991
Dumont, Fontaine, Guilloux conseillers de la chambre, MM. Bayet, Maron conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
61372540cd5801467741c385
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Berthiau, Zambeaux, Dardel, Dumont, Fontaine, Culié, Guerder conseillers de la chambre, M.
Source officiellecr
61372542cd5801467741c467
10 mai 1994
10 mai 1994
Dumont, Fontaine, Milleville, Alphand, Guerder, Pinsseau, Joly, Schumacher conseillers de la chambre, Mme Fossaert-Sabatier, Fayet conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
61372543cd5801467741c4d0
17 novembre 1992
17 novembre 1992
Dardel, Dumont, Fontaine, Alphand, Guerder, Mme Baillot conseillers de la chambre, Mmes X..., Y..., Verdun conseillers référendaires, M. Robert avocat général, Mme Gautier greffier de chambre ;
Source officiellecr
61372543cd5801467741c514
15 juin 1993
15 juin 1993
Dumont, Milleville, Alphand, Guerder, Pinsseau conseillers de la chambre, M.
Source officiellecr
61372544cd5801467741c57e
14 décembre 1993
14 décembre 1993
Dumont conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Milleville conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
61372544cd5801467741c580
14 décembre 1993
14 décembre 1993
Dumont conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Milleville conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
61372544cd5801467741c589
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Dumont conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Fossaert-Sabatier conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
61372544cd5801467741c590
5 octobre 1993
5 octobre 1993
Dumont conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président, en remplacement du président empêché, M. Alphand conseiller rapporteur, MM.
Source officiellecr
61372546cd5801467741c64d
22 août 1992
22 août 1992
Dumont conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM.
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