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5 969 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:80

CJUE

10 février 2000

10 février 2000

. # Agricola Tabacchi Bonavicina Snc di Mercati Federica (ATB) e o. contra Ministero per le Politiche Agricole, Azienda di Stato per gli interventi nel mercato agricolo (AIMA) e Mario Pittaro. # Pedido

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:342

CJUE

19 octobre 1995

19 octobre 1995

#Parità di trattamento tra gli uomini e le donne - Esenzione dal pagamento delle spese mediche - Campo di applicazione ratione materiae della direttiva 79/7/CEE - Collegamento con l'età di pensionamento

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300285

Cassation

14 mai 2020

14 mai 2020

plus important provoquant la production des poussières noires, confirmant que le bruit de claquement était directement lié à la tension de la courroie ; qu'il a précisé que le glissement de la courroie

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fde4e23676f262b2e44e5b1

Appel

2 juillet 2018

2 juillet 2018

Après de nouveaux calculs de bruyance et du glissement, l'expert a observé une diminution du glissement corrélativement à l'augmentation de la tension, ce qu'il indique être normal, une augmentation du

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816db4965b5d9df31296f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il expose que lors de l’exécution de la tâche de déblaiement qui lui a été confiée, il a glissé et chuté au sol alors qu’il n’était pas attaché par une ligne de vie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

653a06a9d0451e8318d0ea8e

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

L'échelle fixe escamotable était endommagée et inutilisable, et l'accident est survenu alors qu'il se trouvait sur l'échelle amovible, qui a glissé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2302802_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Elle fait valoir que : - la cause prépondérante des désordres invoqués par les requérants est constituée par le glissement de terrain de grande ampleur affectant cette zone et qui continue à évoluer

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2307021_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à M. et Mme A et B C de libérer le logement qu'ils occupent au sein du centre d'accueil pour demandeurs d'asile situé 30 résidence Roz Glaz

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fd9e3c94742ee23518c3e7d

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

La société Centre Chopin Paris précise que le 6 février 2015, Mme [X] [S] l'a informée que deux jours avant, alors qu'elle était aux toilettes, quelqu'un avait glissé son téléphone sous la porte pour la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201182

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

produite le lundi 30 mai à 8 heures 30, soit une heure après l'heure normale de prise de service ; que l'intéressé a produit le témoignage d'un passant : « il montait sur les barres de l'échafaudage, il a glissé

Source officielle
CC

civ3

6137208ccd580146773eb799

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

par la société La Souterraine avec le concours du bureau d'études " Géotechnique appliquée" et du bureau Véritas ; que l'ouverture du chantier a été déclarée le 14 avril 1981 et qu'à la suite d'un glissement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10223

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

[F] soutenait dans ses conclusions qu'il avait entièrement sous-traité à la société Glaizer Group la constitution des dossiers tendant à l'octroi des crédits d'impôt recherche et qu&apos

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2016:298

CJUE

14 avril 2016

14 avril 2016

categoria “altro” consistente in un codice del colore rosso applicato sulla suola di una calzatura – Opposizione del titolare del marchio figurativo, già oggetto di registrazione internazionale, contenente gli

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2018:33

droit européen

25 janvier 2018

25 janvier 2018

#Aiuti di Stato – Aiuti concessi dal Belgio a favore di BSCA – Decisione che dichiara gli aiuti in parte compatibili e in parte incompatibili con il mercato interno – Atto giuridicamente vincolante – Periodo

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10368

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

ne correspondait pas à un grade H alors que lorsqu'il quittera la GLI sa remplaçante B...

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TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_1927698_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

A... doit être considérée comme causée par l’utilisation d’une GLI-F4. 5.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2602737_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 16 avril 2026 : - le rapport de Mme Glize magistrate désignée, - les observations de Me Da Ros, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2306762_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 13 novembre 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.

Source officielle
CC

civ1

61372490cd580146774168d2

Cassation

2 novembre 2005

2 novembre 2005

confirmé cette décision en toutes ses dispositions ; Attendu que par motifs propres et adoptés, l'arrêt qui constate que Jean-Pierre X... effectuait une réparation sur le toit d'une grange et a glissé

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007728581

Admin. suprême

13 mars 1987

13 mars 1987

Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que Mme X... a glissé le 9 décembre 1980 à 11h 15 en sortant de la mairie de Lens, sur une plaque de glace qui s'était

Source officielle

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