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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

603552d6c97b497b94219c28

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Les faits ainsi établis consistent en un entretien houleux de la salariée avec son supérieur hiérarchique, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Houssais, domiciliée [...]                                     , 79°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100015

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Les débats à l'audience, très houleux et tendus, ont mis en évidence un conflit très grave et non réglé entre les parents.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210422

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

cadres de l'entreprise à une réunion à laquelle ils n'étaient pas conviés en date du 19 mars 2010, que seule était retenue en présence de témoins, une discussion pouvant être qualifiée de « houleuse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210441

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

apos;occasion du travail dont il est résulté une lésion corporelle quel que soit la date d'apparition de celle-ci ; que l'exposant faisait valoir que le 8 septembre 2014 il a eu un entretien houleux

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

(Loire-atlantique), 74°/ de Mme Houssais DS..., demeurant ... (Loire-atlantique), 75°/ de Mme CF... Madeleine, demeurant ... (Loire-atlantique), 76°/ de M. CQ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd90101

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Leur relation, décrite dès l'origine comme " houleuse et conflictuelle " s'est dégradée fortement après la naissance des enfants pour se terminer fin 2011. ******* La famille est connue des services

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c9a

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Martine Y... ... 22970 PLOUMAGOAR Représentée par SCP COLLEU/ LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par le Cabinet STEPHAN-LE HOUEROU-BELLEIN-LE

Source officielle
TA

1ère chambre

ée le 7 janvier 2022 pour le dépôt d'une plainte pénalec/X pour harcèlement moral au travail

DTA_2200622_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Doudet, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

ée le 7 janvier 2022 pour le dépôt d'une plainte pénalec/X pour harcèlement moral au travail

DTA_2200623_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Doudet, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200747_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 1er octobre 2015, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200749_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 1er octobre 2015, M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00389_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Il résulte de l’instruction qu’en ce qui concerne le village de Montboisier, au niveau notamment de la sortie nord, de la rue principale du Houssay, de la rue menant au cimetière et de l’allée menant au

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101036_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Maret, pour M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000007_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Pierre-Marie Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Fadiaba pour Mme K M et M. J N et de Me Vayriras B le centre hospitalier de Brive. Une note en délibéré produite B Mme K M et M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000181_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Veyriras, représentant la Sham. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001512_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Maret, pour M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA01649_20220930

Admin. Appel

30 septembre 2022

30 septembre 2022

B, celui d'un médecin qui dénonce une agression verbale en public en décembre 2011, celui de la directrice des ressources humaines, au sujet d'un entretien houleux avec la famille d'une patiente et d'une

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01424_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

principal, du 4 décembre 2019, avec les représentants du rectorat, ce dernier lui prête des propos de plus en plus tendancieux au fur et à mesure de leur collaboration, notamment dans le cadre d'échanges houleux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000724_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Pierre-Marie Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Fadiaba pour Mme K M et M. J N et de Me Vayriras B le centre hospitalier de Brive. Une note en délibéré produite B Mme K M et M.

Source officielle

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