CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
603552d6c97b497b94219c28
12 mai 2016
Les faits ainsi établis consistent en un entretien houleux de la salariée avec son supérieur hiérarchique, M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
Houssais, domiciliée [...] , 79°/ à M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100015
14 janvier 2015
Les débats à l'audience, très houleux et tendus, ont mis en évidence un conflit très grave et non réglé entre les parents.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210422
8 juillet 2021
cadres de l'entreprise à une réunion à laquelle ils n'étaient pas conviés en date du 19 mars 2010, que seule était retenue en présence de témoins, une discussion pouvant être qualifiée de « houleuse
ECLI:FR:CCASS:2021:C210441
apos;occasion du travail dont il est résulté une lésion corporelle quel que soit la date d'apparition de celle-ci ; que l'exposant faisait valoir que le 8 septembre 2014 il a eu un entretien houleux
613721bbcd580146773f69b3
24 septembre 1992
(Loire-atlantique), 74°/ de Mme Houssais DS..., demeurant ... (Loire-atlantique), 75°/ de Mme CF... Madeleine, demeurant ... (Loire-atlantique), 76°/ de M. CQ...
Cour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd90101
11 janvier 2013
Leur relation, décrite dès l'origine comme " houleuse et conflictuelle " s'est dégradée fortement après la naissance des enfants pour se terminer fin 2011. ******* La famille est connue des services
6253cca4bd3db21cbdd90c9a
12 novembre 2013
barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Martine Y... ... 22970 PLOUMAGOAR Représentée par SCP COLLEU/ LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par le Cabinet STEPHAN-LE HOUEROU-BELLEIN-LE
1ère chambre
ée le 7 janvier 2022 pour le dépôt d'une plainte pénalec/X pour harcèlement moral au travail
DTA_2200622_20250708
8 juillet 2025
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Doudet, représentant M.
DTA_2200623_20250708
DTA_2200747_20221228
28 décembre 2022
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 1er octobre 2015, M.
DTA_2200749_20221228
2ème Chambre
DCA_23VE00389_20251218
18 décembre 2025
Il résulte de l’instruction qu’en ce qui concerne le village de Montboisier, au niveau notamment de la sortie nord, de la rue principale du Houssay, de la rue menant au cimetière et de l’allée menant au
DTA_2101036_20221117
17 novembre 2022
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Maret, pour M. D. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2000007_20221006
6 octobre 2022
Pierre-Marie Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Fadiaba pour Mme K M et M. J N et de Me Vayriras B le centre hospitalier de Brive. Une note en délibéré produite B Mme K M et M.
DTA_2000181_20220706
6 juillet 2022
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Veyriras, représentant la Sham. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2001512_20221117
5ème Chambre
DCA_21PA01649_20220930
30 septembre 2022
B, celui d'un médecin qui dénonce une agression verbale en public en décembre 2011, celui de la directrice des ressources humaines, au sujet d'un entretien houleux avec la famille d'une patiente et d'une
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01424_20240201
1 février 2024
principal, du 4 décembre 2019, avec les représentants du rectorat, ce dernier lui prête des propos de plus en plus tendancieux au fur et à mesure de leur collaboration, notamment dans le cadre d'échanges houleux
DTA_2000724_20221006
Page 75 sur 89
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.