Missenard Quint B (notamment les pièces n°25, 32 et 33) que deux clients de celle-ci, le Pôle Santé Léonard de Vinci et les laboratoires Abo +, ont résilié courant juin 2019 leur contrat de maintenance

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 01 juillet 2021 RG :F 17/00756 [N] C/ SA HLM UN TOIT POUR TOUS Grosse délivrée le 24 OCTOBRE 2023 à : - Me LEONARD

QUALICONSULT Copie exécutoire délivrée le à : Selarl LX SCP L'Hostis Selarl Favre de Thierrens Selarl Lamy Pomiès-Richaud Selarl Leonard Vezian COUR D'APPEL DE NÎMES

inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sFAEBE3A2 { width:225.77pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ des requêtes n o 541/08 présentées par Leonard

xa0;         de la requête N° 23407/94                  présentée par Georges LEONARD

barreau de Marseille) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 9 mai 2025 où siégeaient Mme LEONARD

Copie délivrée à Me Sarah KHROF la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 10] Le 09 Avril 2025 Troisième Chambre Civile ------------

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR - [Localité 10] Etablissement Public SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS [Localité 11] VILLE Grosse délivrée le à Selarl Leonard

C/ SA Les rapides du Littoral Copie exécutoire délivrée le :07 MARS 2019 à : Me Marion LEONARD- PALAZON, avocat au barreau de GRASSE Me Roy

Le centre d'appel vous a contacté pour une intervention urgente dans le lycée Léonard de Vinci avec lequel nous avons conclu un contrat de maintenance multi techniques : un battant du portail à l'entrée

suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 14 octobre 2020, 8 décembre 2022 et 27 février 2023, le conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux, représenté par Me Aguila et Me Léonard

V., représentées par Me Rameau, Me Homassel et Me Leonard concluent à l'incompétence de la juridiction administrative, à l'irrecevabilité de la requête, au rejet de la requête et à la condamnation de l'Etat

V., représentées par Me Rameau et Me Léonard, concluent au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge de l'Etat sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice

V., représentées par Me Rameau et Me Léonard, concluent au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge de l'Etat sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice

V., représentées par Me Rameau et Me Léonard, concluent au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise à la charge de l'Etat sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice

GAVRIELATOS 1976 grec Patras 11/05/2017 8 Eleftherios GEORGANTOPOULOS 1997 grec Patras 21/12/2013 9 Ioannis GEORGOPOULOS 1972 grec Patras 10/07/2015 10 Jani GJIKA 1979 albanais Patras 20/10/2015 11 Leonard

Le 5 septembre 1991, un incendie a détruit les bâtiments d'une exploitation agricole, faisant partie de l'indivision, située sur la commune de SAINT LÉONARD DE NOBLAT.

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Eric VAN DE RIET, Juges Et prononcé, ce jour

DEFENDEUR Monsieur [W] [A], [Adresse 5] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 9 octobre 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Philippe MENAGER, Juges Et prononcé, ce jour