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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
5fca9678a69b9b8b0a2fd223
14 janvier 2020
14 janvier 2020
de bandes magnétiques et lecteur optique.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110198
27 mars 2019
27 mars 2019
présente comme suit la combinaison des caractéristiques de cette photographie donnant prise au droit d'auteur en faisant état de choix libres et créatifs destinés à caractériser une proximité des lecteurs
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94457
21 février 2019
21 février 2019
au litige et soutient qu'il résulte notamment des définitions données par l'annexe I au règlement (CE) no 800/2008 que la société CLAMAX était une société liée aux sociétés AUDIS DISROCH, SODISROY, LECAF
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01533
29 septembre 2015
29 septembre 2015
et dont les termes fixent les limites du litige, la présence de salmonelle dans du steak haché fabriqué dans le rayon dont il est responsable, attestée par le rapport de l'organisme d'auto-contrôle LEHA
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2366
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Enfin, les articles du requérant s'avèrent également imprécis et susceptibles d'induire les lecteurs en erreur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1202DEC001418888
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Elle est représentée devant la Commission par Me Bruno Furlani, avocat à Lecco (Como).
Source officiellecr
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16 janvier 1969
16 janvier 1969
COMME EN ETANT L'EXCLUSIF AUTEUR, ET PERMIS A CERTAINS LECTEURS DE LA VOIX DU NORD DE L'IDENTIFIER COMME LE PERSONNAGE AYANT CHERCHE A TROMPER L'OPINION PUBLIQUE; "ALORS QUE LES ENONCIATIONS DE L'ARRET
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d1f5
6 juin 1991
6 juin 1991
du mot " Camel " figurant au-dessus de la représentation du paquet de cigarettes ; que l'adjonction, en haut de page d'un tel adjectif de caractère banal, destinée seulement à appeler l'attention du lecteur
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
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19 juillet 2024
19 juillet 2024
PARNASSE GARANTIES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Annabelle LIAUTARD de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant DEFENDEUR Monsieur [C] [J] [L] [D] [
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2301306_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B..., situé sur le territoire de la commune de Lecci. Le préfet de la Corse-du-Sud défère au tribunal, comme prévenus d’une contravention de grande voirie, la SARL Tedda et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cc8
16 novembre 2001
16 novembre 2001
, avocat INTIME : Maître VERPLAETSE Michel ès-qualités de représentant des créanciers de la SOCIETE PEPINIERES X... ... par Maître KIEFFER-JOLY, avoué assisté de Maître LEMARIE, avocat INTIMEE : SOCIETE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9311c
5 avril 2016
5 avril 2016
L'expert de l'assureur a conclu que ce sinistre était consécutif à un court circuit sur le faisceau d'alimentation du lecteur DVD, accessoire non d'origine constructeur.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00959_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ils soutiennent que : - le jugement attaqué est entaché d'erreur de droit et à tout le moins d'erreur d'appréciation ; - il n'a bénéficié de l'assistance d'un lecteur pour aucune épreuve et la majoration
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2501437_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
’est pas contesté que ces ouvrages procèdent d’un certain travail d’édition, de conception graphique et de sélection de sujets et qu’ils comportent, outre les espaces destinés à être remplis par le lecteur
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Petriec/Italie
ECLI:CE:ECHR:2017:0518JUD002532212
18 mai 2017
18 mai 2017
Le requérant est le président de l’Association des lecteurs de langue étrangère en Italie ( Associazione dei Lettori di Lingua Straniera in Italia (ALLSI)).
Source officielle2ème chambre sociale
6628a173b2cb67000826a4d9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Portalis DBVC-V-B7H-HGJF S.A.S. [7] La Cavée [Localité 4] assistée de Me Aurélie VIELPEAU, avocat au barreau de CAEN APPELANTE Madame [S] [B] [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Emmanuel LEBAR
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2012:296
15 mai 2012
15 mai 2012
– Obywatele państw trzecich będący członkami rodziny obywateli Unii – Obywatel państwa trzeciego, który nie towarzyszy obywatelowi Unii w przyjmującym państwie członkowskim ani do niego nie dołącza, lecz
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67eedd2fb848dd6814c60d93
3 avril 2025
3 avril 2025
LEIA exerçant sous l’enseigne L’olivier sur le port, S.C.I. SANTO, S.C.I.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007699226
16 janvier 1987
16 janvier 1987
que possible, il n'est pas prescrit à peine de nullité ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que le procès-verbal de la réunion du comité d'entreprise au cours de laquelle a été examiné lecas
Source officielleaudience ordinaire
69e2ec92cdc6046d47a4056d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Et : SCP LECA [Z], prise en la personne de Maître [J] [Z] Mandataire judiciaire de la SARL LES JARDINS D'ANNA [Adresse 2] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé.
Source officiellePage 75 sur 608