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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6260f8f26d9e13277d6e383f
20 avril 2022
20 avril 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 FEVRIER 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Georges LEROUX
Source officielle1re chambre sociale
627ca8164781dc057dee7a7e
11 mai 2022
11 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Caroline CHICLET,
Source officielle1re chambre sociale
6285e1426a1876057df5d3be
18 mai 2022
18 mai 2022
clôture du 23 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MARS 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6711fabd7603bf88a188473b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 22] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 25] Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 18] représentée par son Syndic la SARL Cabinet Ledoux
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f1
16 avril 2024
16 avril 2024
MAISONS COOPERATIVE CHAMPAGNE ARDENNE MCCA MCCA Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP LEDOUX FERRI
Source officielleChambre des référés
67003dbcc34eb4cc857aa803
4 octobre 2024
4 octobre 2024
ENTREPRISE LEROUX dont le siège social est sis [Adresse 7] non comparante ni constituée S.A.R.L. LE FER NORMAND dont le siège social est sis [Adresse 15] non comparante ni constituée S.A.S.
Source officielle4ème chambre 1ère section
6686e8a3e74459e0c7ed278e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ALPHEYS PARTENAIRES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Céline LEMOUX, avocat au barreau de PARIS,, vestiaire #C2341 COMPOSITION DU TRIBUNAL Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente Julie MASMONTEIL
Source officielle1ère Chambre
6788a3d005b7378c3f0c530c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
HBB AVOCAT, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Madame [P] [R] née [U] née le 20 Janvier 1966 à [Localité 10] (70) (70) demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Caroline LEROUX
Source officielle9ème chambre 3ème section
6866cb50d33109fd079acd19
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me DE CAMPREDON Me GLASER Me LEMOUX ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 22/11831 N° Portalis 352J-W-B7G-CX4RF
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d666e12c85000874b072
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ARRET N° du 16 janvier 2024 N° RG 23/01364 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMDR [T] c/ S.A.R.L SARL GREGOLINE Formule exécutoire le : à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f34
30 mai 2018
30 mai 2018
Georges LEROUX, Président de chambre, chargé(e) d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6031ff39af6160376bb959fa
22 mai 2018
22 mai 2018
, avocat au barreau de PARIS, toque : C2303 Madame [S] [T] épouse [H] née le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Grégory LEPROUX
Source officielle1re chambre sociale
5fd96ac43b25f156bc984b17
5 février 2020
5 février 2020
Georges LEROUX, Président de chambre.
Source officielle1re chambre sociale
5fd96ac53b25f156bc984b18
5 février 2020
5 février 2020
Georges LEROUX, Président de chambre.
Source officielle1re chambre sociale
5fd96ac53b25f156bc984b19
5 février 2020
5 février 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller
Source officielle1re chambre sociale
5fd96ac53b25f156bc984b1a
5 février 2020
5 février 2020
Georges LEROUX, Président de chambre.
Source officielle1re chambre sociale
5fd96ac53b25f156bc984b1b
5 février 2020
5 février 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, conseiller Monsieur Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036057d2cc8bb6a8da83574
13 janvier 2016
13 janvier 2016
de bienvenue ( 4 000 Euros) pour la vente Blouet / Earl Mesnil et primes de repositionnement ( 3 500 Euros), de 3% ETA ( 4 060, 14 Euros) et de bienvenue ( 4 000 Euros) pour la vente Marchard / Earl Leplu
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162700518eff35429d864dc
13 février 2014
13 février 2014
1954 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 6] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 12000156 - Représentant : Me Ketty LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be59
29 avril 2008
29 avril 2008
Claude ... 30130 PONT SAINT ESPRIT représentée par la SCP LEDOUX PEROL ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, plaidant par Maître Patrice MOEHRING, avocat au barreau de PARIS Madame Corinne X
Source officiellePage 75 sur 221