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1 554 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

62d8ec3baf72baeffb335cba

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

[L] [U] en ces termes : «'ca va le début de la journée les sous merde ''» suivi d'un «'Je rigoler les enfants.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69cdfc6dcdc6046d47d227bb

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Je lui demandais « pk tu dis ça à moi' » Elle a dit « on peut pas rigoler là' » Et elle redevenait vénère contre moi et s'est barrée agressivement.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd987ca98c91e77b725e45b

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

[Z] pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de liquidateur amiable de la société [Localité 2] Entrepôts succédant à ces fonctions à la SAS Ricol-Lasteyrie, à Me [G], puis à M.[M] et à M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:451835.20231218

Admin. suprême

18 décembre 2023

18 décembre 2023

fondés, pour apprécier la valorisation des titres de participation détenus par les société Agripole, Financière Turenne Lafayette, Madrange et William Saurin, sur des rapports établis par le cabinet Ricol

Source officielle
CA

3e Chambre B

61630b7142de3d260b993282

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

Ce moyen est inopérant en ce qu'il est établi par les photographies produites par les époux [B] au soutien d'un dire à l'expert, que les terrassements en pleine masse et les fouilles en rigole destinées

Source officielle
CA

3e Chambre B

61609215db7ff645d8566551

Appel

31 juillet 2014

31 juillet 2014

Madame [K] et la société Eko Concept, dont Monsieur [Y] est le gérant, portait sur la réalisation de deux tranches de travaux successives : la tranche 1 incluait les terrassements, les fouilles en rigole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

DBVQ-V-B7C-ENOH SARL POLE MECANIQUE DES ARDENNESc/Communauté CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ARDENNES

6253cdb8bd3db21cbdd94434

Appel

5 février 2019

5 février 2019

terre sont toujours présents, que la bande blanche de la piste rapide a été effacée, que la piste dragster ne peut être utilisée en raison d'un important dénivelé entre l'asphalte de la piste et la rigole

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301332

Cassation

17 novembre 2009

17 novembre 2009

déplacer l'implantation, de prévoir des prestations autres que celles prévues du fait de la nature argileuse du sous-sol, de la présence de moraines, d'erreurs d'implantation sur les plans des fouilles en rigoles

Source officielle
CA

2ème chambre section C

66ff85c0a4ff9ec259c097cc

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

il a été créé au niveau supérieur une pissette à 2m de la propriété voisine pour canaliser les eaux pluviales de la partie sud est de la terrasse supérieure et que ces eaux sont récupérées dans une rigole

Source officielle
CA

8ème chambre

67ee19516cff766e94e388e6

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Ils ont essayé de s'accommoder mais les désordres se sont aggravés de la moisissure et de la mousse sont apparus dans la rigole intérieure du plafond de la véranda.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA00126_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

réparation n'est pas justifié ; - le désordre n° 22 ne présente pas de caractère décennal et ne lui est pas imputable ; - le désordre n° 1 ne lui est pas imputable dès lors qu'il provient de la seule rigole

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200973_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

. / Réalisation / L'aménagement de rétention des eaux pluviales devra comporter : / - un système de collecte des eaux de pluie (gouttières, collecteurs enterrés, caniveaux, rigoles, ), / - un ou plusieurs

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02802_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

cubes (m 3) par seconde et à réaliser un canal dit usinier, outre le canal d’irrigation proprement dit, que si cette société était alors tenue de rétablir à ses frais le passage par-dessus le canal des rigoles

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06db3cdc6046d47686c0e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

après avoir compris qu'il m'avait retiré la plupart de mes activités listées dans ma fiche de poste je suis allée voir à son bureau avec ma fiche de fonction et je lui ai demandé des explications, il a rigolé

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68e897fd6d821fc8a3c65706

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de dépôts ferrugineux au sol du parking ainsi que dans les cunettes, une cunette étant une zone d'évacuation des eaux au pied d'un mur ou sous un drain et pouvant être comparée à un caniveau ou une rigole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

662b43fcfe25450008314c66

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

2018 contenant la retranscription des propos tenus par d'autres collaborateurs interrogés notamment sur le site de [Localité 5], duquel il résulte que Monsieur [R] 'blague pas mal', 'aime beaucoup rigoler

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6973278ccdc6046d4764b3c4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de questionner deux collaboratrices concernant le rangement du cabanon dans lequel sont entreposés les produits ménagers 'j'espère bien que vous n'avez pas touché à mes affaires sinon je ne vais pas rigoler

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6708c010445a086e2bcedbe5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

celui-là » ; Elle indique également avoir été témoin de moqueries surtout de [D] (elle a passé l'âge elle) à l'encontre de [RE] [B] qui a d'ailleurs démissionné, et [C] « toujours du côté de [D] qui rigole

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6708c010445a086e2bcedbe7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

celui-là » ; Elle indique également avoir été témoin de moqueries surtout de [V] (elle a passé l'âge elle) à l'encontre de [DF] [G] qui a d'ailleurs démissionné, et [K] « toujours du côté de [V] qui rigole

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66878ca205d6f7f678d48ef0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ils contestent la réalisation de travaux aussi bien de création d'un quai de déchargement ou d'une rigole et soutiennent qu'ils n'ont pas modifié l'évacuation des eaux pluviales.

Source officielle

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