Françoise CHAROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C0174 INTIME Monsieur [O] [W] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoués près la Cour assisté de Me Hélène FERON-POLONI

Délégué Syndical Ouvrier), régulièrement muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Madame SCHMEITZKY Conseillers : Madame MAILLARD Monsieur FERRON

substitué par Me BRAUN tous deux avocats au barreau de BRIEY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN Conseillers : Madame MLYNARCZYK Monsieur FERRON

COGEPARC ... 55000 BAR LE DUC non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN Conseillers : Madame MLYNARCZYK Monsieur FERRON

Représentée par Me STROHMANN (avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN Conseillers : Madame MAILLARD Monsieur FERRON

, Magistrats rapporteurs qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en ont rendu compte à la Cour composée de Monsieur CUNIN, Président , Madame MLYNARCZYK et Monsieur FERRON

Cependant, si vous êtes dans l'impossibilité de vous rendre dans nos centres, nous nous ferons un plaisir de vous expliquer le procédé nécessaire à cet entretien afin qu'une personne de votre entourage

Emmanuel A...et Sylvie X...se sont mariés le 08 juin 2002 à Ferin sans contrat préalable et trois enfants sont issus de leur union : - Lauranne née le 21 janvier 1999, - Benjamin né le 11 novembre 2000

par ailleurs de vérifier que Monsieur Y... n'a pas reproduit le plan de Monsieur X... comme ce dernier le soutient, les planches représentant le projet de façade étant différentes (la toiture, la ferronnerie

Dans le cas où vous ne souhaitez pas vous présenter, nous vous prions de bien vouloir nous en avertir par retour et nous vous ferons parvenir les éléments qui sont réputés non quérables par courrier recommandé

des pièces du dossier que le projet a évolué en ce qu'il prévoit désormais l'édification d'un bâtiment au style traditionnel, impliquant l'utilisation de pierres de pays patinées et vieillies, de ferronneries

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Après avoir entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - les observations de Me Ferron

de la clientèle est de 300 m², celle consacrée aux installations dites techniques peut être estimée à 1 200m², répartie entre une cabine de peinture de 300 m² et des ateliers (mécanique, sellerie, ferronnerie

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 août 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 août 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Tant que McDonald's financera le génocide, nous ferons monter la pression ! ".

les travaux de finition mur côté voisin est de 100 %, devis complément isolation PSE 300 est de 100 %, devis plancher chauffant traditionnel rehau est de 90 %, devis fumisterie est de 100 %, devis feutrine

compagnie de Mme T... vers la porte d'entrée de l'agence, je les ai rejoints après avoir déverrouillé cette porte ( ) nous avons ouvert la porte du sas qui donne sur la rue (..).au moment où nous fermions

[R] [A] ; Représenté par Me Marie EFTIMIE-SPITZ, avocat au barreau de Papeete ; La Sarl Polynésienne de Feronnerie et Couverture, inscrite au Rcs sous le n° 2421-B, dont le siège social est sis [