Si la surface d'une section transversale sous le pont peut être calculée sans perte de précision en appliquant une règle géométrique simple, par exemple le produit de la largeur par le creux, une telle méthode peut être utilisée.

Article 787 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Code général des impôts

En cas de non-respect des conditions prévues aux a et c par suite d'un apport partiellement rémunéré par la prise en charge d'une soulte consécutive à un partage ou d'un apport pur et simple de titres d'une société ayant une activité industrielle, commerciale

Article Annexe I

—

de 5 litres : TARIF PAR INSTRUMENT : 20 NUMERO D'ORDRE : 445.3.1 INSTRUMENTS : Instruments mesureurs volumétriques de liquides autres que l'eau : Précision commerciale : Compteurs d'alcool à volant volumétrique : Avec échantillonneur simple

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Son bon fonctionnement doit être vérifié périodiquement. 2.1.3.3 Les organes de commande de tout dispositif fixe d'extinction de l'incendie par le gaz doivent être aisément accessibles, être simples à utiliser et doivent être groupés en des endroits aussi

Article Annexe VII

—

: Finalité en relation avec la certification Compréhension orale Compétence Compréhension orale Commentaires 1re année Capacité : Comprendre les points principaux et quelques détails de récits courts ou de discussions simples

Article Annexe V

—

R. 123-4 à 11 et R. 122-9) Arrêtés : 25 juin 1980 modifié - 22 juin 1990 modifié - 18 octobre 1977 modifié Application Recherche d'information simple dans le règlement de sécurité 0 h 30 Remarque Les spécificités des ERP et des IGH devront

Article Annexe

—

Il doit être en mesure d'en justifier, en cours d'exécution du marché et pendant la période de garantie des prestations, sur simple demande du pouvoir adjudicateur. Les modalités d'application de ces textes sont prévues par le CCAP. 6. 2.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Anesthésie simple, sans douleur, par section d'une branche périphérique (nerf sus-orbitaire, sous-orbitaire, maxillaire inférieur) 5 à 10 - Névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur

Article Annexe

—

Mise en œuvre Durée-résiliation-modifications Elle peut être modifiée sur simple demande de l'Etat à condition que cette modification n'emporte pas de rupture de l'équilibre financier de la convention.

Article 7

—

établissements d'enseignement privés sous contrat ; 45° Le décret n° 91-891 du 9 septembre 1991 relatif aux règles générales d'organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat d'association et sous contrat simple

Article 2

—

Article 17 Sanctions Au cas où les dispositions de la présente convention ne seraient pas respectées, la SGFGAS prendrait les mesures de sauvegarde qui paraîtraient nécessaires et, le cas échéant, retirerait par simple lettre, à l'organisme prêteur,

Article Annexe I (suite)

—

X BJ (13) S 3.2.2.3 Techniques de transformation utilisées en bijouterie: - Réaliser un moule simple sans contre dépouille et obtenir une cire X Enlèvement de matière - Réaliser toute reprise et ajustage X

Article Annexe 4

—

de travail Objectif 2 : concevoir et dimensionner l'installation 2.1 : savoir calculer les déperditions d'un bâtiment pour les besoins d'eau chaude sanitaire et de chauffage - besoins en chauffage : approche des déperditions du bâtiment (méthodes simples

Article Annexe I c

—

Elle sera : ▫ Implicite (non formalisée) : dans le cas de tâches simples, l'intervenant assurera lui-même, par expérience et de façon souvent automatique la préparation de ses actions ; ▫ Explicite (formalisée) : réalisée par un préparateur, elle donne

Article ANNEXE III

—

Module 4 - Contrôle des connaissances L'évaluation des connaissances des fondamentaux sera réalisé au travers d'un questionnaire simple.

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

Les dispositions du deuxième alinéa ne s'appliquent ni aux biens cédés à des personnes qui ont souscrit un contrat de crédit-bail ou de location avec option d'achat avant le 8 septembre 1989, ni aux véhicules destinés à la location simple, inscrits à

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

. – Le conseil de la métropole approuve à la majorité simple des suffrages exprimés le plan local d'urbanisme.

Article 77

—

Il peut décider, par délibération à la majorité simple, d'appliquer aux coefficients multiplicateurs décidés par les communes avant la création ou le changement de régime fiscal ou par les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité

Article Annexe

—

l'entreprise a une certification ISO 9000 ou 22000 4 Sinon un contrôle par an Fabrication d'aliment À détailler Fabricants d'aliments Fournisseur - Référencement des entreprises fabricants d'aliments composés et des fournisseurs d'aliments simples

Article 13

—

phase, le projet de décompte comprend : -pour chaque phase exécutée, le montant correspondant ; -pour chaque phase entreprise, une fraction du montant correspondant égale au pourcentage d'exécution des travaux de la phase, ce pourcentage résultant simplement

Page 75 · 1 615 résultats

← Précédent Suivant →