Baby par "l'ancien gestionnaire" (article 9) et prêtés à la société People and Baby (article 5.2.1) ; - que la commune met à la disposition de la société People and Baby un local situé au rez-de-chaussée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Nissan France, Nissan Europe et Nissan Fire and

A..., de nationalité indienne, engagé, le 3 décembre 1981 par la société Bank of credit and commerce international du Luxembourg (BCCI Luxembourg), en qualité de cadre international, a été affecté à Londres

décembre 1989) que la société Marseille fret (société MF), imputant les avaries du navire qu'elle a affrété au carburant utilisé, a assigné en responsabilité son fournisseur, la société Turbo trading and

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 15 février 2022), Mme [G] épouse [Y] a été engagée en qualité de « Controller Floor Europe and Paper Activity » le 11 avril 2005 par la société Lafarge plâtres.

André QJ..., 431 / de M. André QL..., 432 / de M. Michel QM..., 433 / de M. Michel QO..., 434 / de M. Alain QQ..., 435 / de M. Alain QR..., 436 / de M.

participé aux opérations d'expertise par l'intermédiaire de l'avocat de la société AXA France assureur de la société Bubble and Foam et de M.

André Y..., en sa qualité d'administrateur provisoire, et à M.

PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 9 avril 2026 par Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Cloé André

(procès-verbal, page 12), André J... (procès-verbal, page 13), Anthony K... (procès-verbal, page 14), Stéphane L... (procès-verbal, page 15), Sandrine M..., épouse L...

l'aide d'un stéthoscope, d'un tensiomètre pour divers problèmes (mal de dos, constipation) avait une fois diagnostiqué un lumbago et lui avait prescrit des comprimés homéopathiques ; attendu que selon André

fins de la poursuite du chef de diffamation envers un particulier et, en conséquence, a débouté les parties civiles de leurs demandes ; " aux motifs qu'il résulte des pièces produites que X... et André

l'a condamné à une peine ferme d'emprisonnement de huit mois ; "aux motifs qu'Olivier Y... précisait qu'après avoir ramené Jacques Z... à son domicile, il était retourné au bar boire un coup avec André

DES TROIS PORTS "B 3 P", partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 novembre 1992, qui, prononçant sur les intérêts civils dans la procédure suivie contre André

André, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 1996, qui, dans une procédure suivie contre

accessible uniquement depuis leur appartement et prolongeant leur balcon, pour s'y promener, y faire jouer les enfants, y organiser des parties de ping-pong ou y étendre du linge au moyen d'un dispositif ancré

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme X..., domiciliée ..., agissant en qualité de liquidateur de la Bank of crédit and

juin 2015), que Mme X..., engagée par la société VediorBis en qualité de consultante spécialisée en export le 1er février 2006 et dont le contrat de travail a été transféré à la société Randstad Search and

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie Général accident, dont le siège est ..., 2°/ la société Deloitte Hazskins and

A... dit Z..., engagé, le 3 décembre 1981 par la société Bank of crédit and commerce international du Luxembourg (BCCI Luxembourg), en qualité de cadre international, a été affecté à Londres, puis en 1982