Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372523cd5801467741b425
24 juin 1992
24 juin 1992
André, K D...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2211396_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Lambert demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juin 2022 par laquelle la directrice académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a affecté sa fille F G au collège André
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879d3
29 novembre 2005
29 novembre 2005
André C/ B...Monique Marguerite Marie-Josèphe épouse B...
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b405
29 juin 1983
29 juin 1983
ANDRE DU CHEF D'INFRACTION A LA LEGISLATION RELATIVE A L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTES ; VU LADITE REQUETE ; VU LES DISPOSITIONS DES ARTICLES 679 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE PENALE
Source officielleciv2
60794bba9ba5988459c43c90
8 mars 1978
8 mars 1978
ANDRE, B... A... C... CLAUDE, B... A... X... GUY ET B... A... D... RENE ; ATTENDU QUE Y...
Source officielleciv1
607940eb9ba5988459c3f984
27 janvier 1971
27 janvier 1971
, D'UNE PART, SUR L'ACTION ENGAGEE PAR COLIN, SUR LE FONDEMENT DU TEXTE PRECITE, POUR OBTENIR LA SUPPRESSION DE LA PENSION ALIMENTAIRE A LAQUELLE IL AVAIT ETE CONDAMNE POUR PARTICIPER A L'ENTRETIEN D'ANDRE
Source officielle1ère chambre
DTA_2301532_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Au demeurant, s’agissant de la parcelle de la société pétitionnaire, celle-ci ne reçoit aucune construction et est à l’état de terrain vague.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c19
16 octobre 2006
16 octobre 2006
PARANT TRESOR PUBLIC TRESORERIE DE SAVERDUN représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/André X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Carole X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE CONFIRMATION
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893ef
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Monsieur André B..., né en 1949, a été salarié de la société ETERNIT, en qualité de démouleur du 5 février 1964 au 31 décembre 1999, période au cours de laquelle il a été exposé au risque d'inhalation
Source officielle7ème chambre
DTA_2001238_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
: 1°) de prononcer la réduction de la cotisation primitive de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 dans le rôle de la commune de Saint-André-Lez-Lille
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007922062
3 juillet 1996
3 juillet 1996
, Blancpain, avocat de Mme Andrée Y..., et de la SCP Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de Mme Christine X..., - les conclusions de M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007826228
27 avril 1994
27 avril 1994
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 22 juin 1989 et 21 décembre 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Andrée Y... et autres, demeurant
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007836555
15 juin 1994
15 juin 1994
André X..., demeurant ... ; M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020871114
15 juillet 2009
15 juillet 2009
André A et Jean-Baptiste B aux fonctions de vice-présidents du tribunal de grande instance de Basse-Terre chargés du service du tribunal d'instance de Saint-Martin ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu
Source officiellecomm
61372149cd580146773f2865
26 novembre 1990
26 novembre 1990
André X..., demeurant à Parthenay (Deux-Sèvres), Pompaire, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit de la banque Vernes et commerciale
Source officielleciv1
60794b589ba5988459c42bda
1 février 1983
1 février 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE M ANDRE G.
Source officielleciv1
60794d219ba5988459c481c2
9 novembre 2004
9 novembre 2004
André X... et le GAEC X... et fils, également dénommé le GAEC des Remparts (le GAEC), ont été associés de la Société civile coopérative d'intérêt collectif agricole du vignoble auxerrois (la SICAVA), à
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007915879
31 juillet 1996
31 juillet 1996
André X... la somme de 4 000 F chacun au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M. Denis Z..., à MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92784
29 septembre 2015
29 septembre 2015
C/ Mme Andrée X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200058
17 janvier 2008
17 janvier 2008
André X... conducteur et son épouse, passagère, sont décédés lors d'un accident de la circulation impliquant leur seul véhicule, assuré par la société La Parisienne (l'assureur) ; que leurs enfants majeurs
Source officiellePage 76 sur 1123