Antonio Marchori Y... C/ Jacqueline Suzanne Z... Emanuelle A... épouse B... RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A C... C...

Antonio De X..., demeurant ..., 27 / de M. Z... De Castro, demeurant ..., 28 / de M. XK... De Souza, demeurant ..., 29 / de M. Jean-Michel U..., demeurant ..., 30 / de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Société SOLIHA AIS IDF Me Antonin PIBAULT Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01] Références

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jeannine X..., épouse de Monsieur Antonin B..., demeurant ...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 août 2014, la société cerec antonius, représentée par le cabinet fidal (selas), a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution

Ioannis BARBAS fils d’Antonios 31. Sophia BARBAS 32. Aikaterini BARBAS 33. Christos BARBAS 34. Dimitrios BARBAS fils d’Antonios 35. Fotini MEXI 36. Vassiliki KENTISTOU 37. Paraskevi CHRYSINA 38.

italienne née en 1930, résidant à Tolmezzo Michele CAMPIONE est un ressortissant italien né en 1924, résidant à AGRIGENTO Wanda CARDELLINI est une ressortissante italienne née en 1934, résidant à BARI Antonio

Nasser Ghanim A.Al-Khelaifi,Président, comparant par SELARL DOLLA-VAIL & ASSOCIES - Me ANTONIO ALONSO [Adresse 2] [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : SAS BSG multi-services du bâtiment [Adresse 4] Représentant

Antonio Y... à la suite du décès de son épouse, au motif inopérant que celui-ci ne justifiait pas de la nécessité d'embaucher une aide ménagère, la cour d'appel a violé l'article 1382 du Code civil ;

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 30 avril 2024 par Franck RENAUD, Juge assisté de Antonio FILARETO, Greffier Le greffierLe président

prononcer la déchéance des intérêts de retard prélevés de façon abusive par la Caisse, alors, selon le moyen : 1 / qu'en affirmant que les fonds ont été débloqués le 7 décembre 1998, après que Mme Antonia

patrimoniale et familiale du souscripteur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Doris X... est décédée le 14 août 1991 laissant pour lui succéder son mari et ses trois filles ; que le 22 juillet 1993 Antoine

Antoine X... et ses neuf enfants, Bruno, Florent, Martin, Laure, Simon, Mathieu, Nicolas, Gauthier et Marie-Pierre (les consorts X...), membres du Groupement foncier agricole de Sapincourt (le GFA), ont

Cedex3, contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Exploitation établissements Antoine Sardo, société à

Antoine X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2016, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

Germain X..., demeurant ..., 92160 Antony, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1993 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit : 1 / de M. le trésorier principal d'Antony, demeurant

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 OCTOBRE 2025 La société Projet Elektronik Sanayi Ve Ticaret Anonim

Bedouet, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat des sociétés Le Mardin et BTSG, ès qualités, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Théâtre Antoine SCI, et

width:211.13pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sAC641E0E { width:218.8pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 76209/01 présentée par Antonios

{ width:36.7pt; display:inline-block } .sB0E08D3B { width:294.85pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 43026/98 présentée par Antonio