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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2009:EV036
29 juin 2009
29 juin 2009
Il attribuait cette décision à un " lavage de cerveau " mais ne fournissait pas d'explication sur la réitération de ces aveux en première comparution et devant le juge des libertés et de la détention.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac0b63d827c909cac57
6 janvier 2023
6 janvier 2023
], régulièrement munie d'un pouvoir [16] - [13], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 1] représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca65c6c7633dcd15b3c4f
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[O] lui répond 'serait-il humainement possible qu'un cerveau de directeur commercial soit ainsi structuré, que cela l'empêche d'envisager autre chose que des concepts bassement commerciaux ' Quelles seraient
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110310
16 mai 2018
16 mai 2018
pratiquée en Angleterre par le médecin du cousin Alexandre B... qui souhaitait récupérer une partie de la fortune de Henry ; que la lobotomie a été ratée, l'intéressé n'étant pas un spécialiste du cerveau
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60346d73ae02ca5bbb6c3c5e
12 décembre 2016
12 décembre 2016
provoquées par l'accident : traumatisme crânien sans perte de connaissance initiale, développement dans les jours suivants d'un très volumineux hématome sous-dural hémisphérique droit et de la faux du cerveau
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60365745b5a5cfb809f2a985
3 novembre 2015
3 novembre 2015
idiote, chieuse, bon à rien, idiot, bande de débiles, si vous ne comprenez rien c'est que vous branlez rien, Brelles, nuls, petite merde de tapissier, jeune homme débile, boulets, enfants gâtés, que le cerveau
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01321_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
pour effet de maintenir un niveau de pression anormalement bas de façon prolongée, qui a exposé le nouveau-né à une diminution du débit sanguin cérébral compromettant l'irrigation et l'oxygénation du cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Martine Y... ... ... 20230 SAN NICOLAO assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Vanina CERVONI
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01752_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin 2023 et 18 octobre 2025, la société GTA Mayotte, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour, dans le dernier état
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B..., était légitime ; les investigations ont cependant été poursuivies, l’électro-encéphalogramme (EEG) a retrouvé des ondes lentes hémisphériques droites témoignant d’une souffrance au niveau du cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1109DEC005924600
9 novembre 2004
9 novembre 2004
requérant fut placé en garde à vue dans les locaux de la direction de la sûreté, puis mis en examen pour appartenance à une organisation armée illégale, le DHKP/C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi / Cephesi
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146484
27 août 2014
27 août 2014
Nicola CASCIELLO 13/10/1937 Battipaglia Rocco CASONE 22/03/1932 Acquaviva di Fonti Wanda CATALINI 16/03/1947 Napoli Igino CATANZARITI 31/05/1938 Lecce Elisabetta CERESA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:0516DEC002003507
16 mai 2019
16 mai 2019
01/1917 Antonietta CASAZZA 20/10/1928 Nicola CASCIELLO 13/10/1937 Rocco CASONE 22/03/1932 Wanda CATALINI 16/03/1947 Igino CATANZARITI 31/05/1938 Elisabetta CERESA
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b1228a02057de67429
28 avril 2022
28 avril 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1ea58162057dac6649
28 avril 2022
28 avril 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a21a58162057dac665b
28 avril 2022
28 avril 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey Cerisier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleAdjudications
668ed0052980a82f59d98c57
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ce qu’allègue Monsieur [M], il est directement concerné par le protocole qui indique dans sa première page qu’il est conclu entre la CRCAM et “ Mr et Mme [M], demeurant 6 avenue Georges Météreau à Cereste
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306479_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
; le sous-critère 2.2 devait faire apparaître la méthodologie particulière au regard de la spécificité des ouvrages et des conditions d'exécution de la mission ; - les observations de Me Bonnet-Cerisier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300040
24 janvier 2019
24 janvier 2019
qu'il ne subsiste au sol aucun branchage ou déchet, qu'il en est de même concernant la haie longeant la [...], et qu'il n'est fait mention d'aucune importante flaque d'eau ; que concernant l'arbre (un cerisier
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02420_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Enfin, alors qu’il ne ressort pas des pièces du dossier que les deux cerisiers présents sur le terrain de cette opération présenteraient des caractéristiques rendant nécessaire leur préservation, il en
Source officiellePage 76 sur 89