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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
650bdedebeee0f8318b973e8
5 septembre 2023
5 septembre 2023
CHRISTINE ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60320d383b79654547f7163d
4 mai 2018
4 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201253_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Christine Mège, vice-président du tribunal, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201254_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Christine Mège, vice-président du tribunal, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fdc
4 mai 2018
4 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942bf
16 novembre 2018
16 novembre 2018
..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0531 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON, Président Christine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00014_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
un boitier de raccordement " EDF Orange " localisé conformément à cette indication.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3de82eb797effb070224
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officiellepl
60793b379ba5988459c3c595
8 juillet 2005
8 juillet 2005
- Christelle X... était-elle, à la date des faits ci-dessus spécifiés et qualifiés mineure de quinze ans pour être née le 14 octobre 1973 ?
Source officielle2ème Chambre
63119da76f0d304f138e5eac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 542 097 902 Représentée par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f8
10 janvier 2013
10 janvier 2013
MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.
Source officielleciv3
613721b1cd580146773f62c4
29 janvier 1992
29 janvier 1992
Christian XG..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 16°/ M. et Mme CV... Chausse, demeurant ... (Val-d'Oise), 17°/ Mme Chantal XS..., demeurant ...
Source officielleChambre 3 A
651d02c6fe8d588318c1ad6d
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d890
11 janvier 2011
11 janvier 2011
COUTINHO COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : EURL ARCADE représentée par son gérant en exercice 6 rue Robert 42000 SAINT ETIENNE représentée par Me Christian
Source officielle8ème chambre
DTA_2008858_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Christian, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d88
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Les Dauphins - Bât A 4, Avenue Voltaire 38300 BOURGOIN JALLIEU ayant élu domicile au cabinet de Me CHAUPLANNAZ, avocat 8 quai Général Sarrail 69006 LYON Représentée par Me Christian
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61624a7ca68110eae5b68fe7
20 mars 2014
20 mars 2014
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 13 février 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
642bbfdcd49e0104f58f0161
3 avril 2023
3 avril 2023
L'administration se prévaut également dans sa rectification, d'une absence de dépôt des demande de raccordement au 31 décembre 2010.
Source officielleChambre des référés
690a3fa543d68eab40876586
29 octobre 2025
29 octobre 2025
[N], CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION, Mutuelle MACSF ASSURANCES DEMANDERESSE : Monsieur [G] [M] [O] 82 A rue Evariste de Parny 97421 LA RIVIERE SAINT-LOUIS Rep/assistant : Me Christine
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6032809c358b2cb48559391f
9 janvier 2018
9 janvier 2018
P0505 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian
Source officiellePage 76 sur 126