2026J00041 - 2613500003/1 Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire envoyée le 15/05/2026 à Me Hassan KAIS Avocat Copie exécutoire

F... a porté la mention « haleine éthylique ++ » dans le dossier médical de M. K... aussitôt après l'avoir reçu à son cabinet et que son ami, M. P... a reconnu devant les enquêteurs que M.

d'alcoolémie précités faisant état de faits concordants selon lesquels l'appelante présentait, au retour de son déjeuner, le 19 juillet 2019, les signes d'un état d'imprégnation alcoolique tels qu'une haleine

faits   Les requérants sont quatre ressortissants belges   : Martine Ernst est journaliste à la radio télévision de la communauté française de Belgique (R.T.B.F.), Alain Guillaume et René Haquin

Or, la Cour rappelle qu'en droit suisse, le Tribunal fédéral est compétent pour prendre des mesures concrètes en vue de faire accélérer une procédure pendante devant les instances cantonales ( Hasani c

(See Harkins and Edwards v.   the United Kingdom , 9146/07 and 32650/07, 17   January 2012, Legal Summary ; Babar Ahmad and Others v.

(See also Harkins and Edwards v.   the United Kingdom , 9146/07 and 32650/07, 17   January 2012, Legal Summary ; Babar Ahmad and Others v.

Vous aviez une élocution difficile, une démarche titubante et une haleine très fortement alcoolisée.

Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Nélie LECKI de la SELARL LECKI ELKABBAS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 185 - N° du dossier AH - Représentant : Me Ali HASSANI

[U] a eu un comportement agressif à son encontre au retour d'une pause déjeuner sans aucune raison, en venant à quelques centimètres de lui en hurlant, sans masque et avec une haleine alcoolisée.

Younous Hassani, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022. M.

Younous HASSANI, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022. M.

B C, ressortissant de nationalité marocaine né le 28 août 1988 à Hay Hassani, demande au tribunal d'annuler, d'une part, l'arrêté du 5 avril 2025, dont il a reçu notification le même jour, par lequel le

Copies avocats le 30 avril 2008 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANT : SARL CAPPELLE PIGMENTS ANCIENNEMENT DENOMMEE CAPPELLE FRERES 92 Rue de la Lys 59250 HALLUIN

mémoires en défense, enregistrés le 27 avril 2022, le 21 décembre 2022 et le 10 janvier 2023, le syndicat à vocation multiple des rives de l'Aa et de la Colme, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin

mémoires, enregistrés le 15 mars 2024, le 7 janvier 2025 et le 3 février 2025, le service départemental d'incendie et de secours du Nord, représenté par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin

C, ressortissant marocain né le 6 avril 1989 à Hay Hassani (Maroc), est entré en France le 4 février 2019 sous couvert d'un visa de type " C " valable du 20 février 2019 au 5 avril 2019.

Au cours de l'audience publique tenue, le 17 juin 2024, à 14 heures en présence de Mme Ahamada-Hassani, greffière d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - Me Abbou, représentant la Société

  ; qu’Aurora a un air grossier et primitif et (...) une haleine repoussante (...)   ». 23.

l'efficacité de l'équipe actuelle est excédée par l'acharnement mis en oeuvre par les adversaires de notre commune à travers les tracts diffamatoires et l'acharnement judiciaire, en un mot à travers " leur haine