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2 234 résultats pour « Hill »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Magistrat PASTOR

DTA_2304075_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

que la symbolique de la " rose blanche " est un média d'opposition qui fait référence à des étudiants décapités en 1943 pour avoir répandu dans l'université de Munich de tracts dénonçant les crimes d'Hitler

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303125_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Une forte hémorragie et une plaie vasculaire au niveau du hile rénal ont respectivement requis la transfusion de quatre culots globulaires et la pose de clips lors de l’intervention chirurgicale, au terme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210807

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par E... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 5 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à Mme Hilde

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6a1922c1cdc6046d47534270

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le présent arrêt a été signé par Madame PELLEFIGUES, Président, et par Madame GABAIX-HIALE, Greffier, suivant les dispositions de l'article 456 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10196

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

pour avoir inscrit, en bas de la note de service pour déplacement de son casier vestiaires, à la suite d'une décision de séparer les vestiaire femmes et le vestiaire hommes, « lu et non approuvé Heil Hitler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c85

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

[E] [X] né le [Date anniversaire 1] 1995 et un "véhicule B" de marque Toyota Hilux appartenant à M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03651_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

D F, né le 20 août 1977 à Bni Hilal au Maroc et Mme A B, née le 30 mars 1984 au Maroc, tous deux ressortissants italiens, sont entrés en France le 31 août 2017.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003669_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

hili e Harang, résident, Mme Mathilde Montalieu, conseillère, M. David Hélayel, conseiller. Rendu ublic ar mise à dis osition au greffe le 30 se tembre 2025. Le ra orteur, Signé D.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002532_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

hili e Harang, résident, Mme Mathilde Montalieu, conseillère, M. David Hélayel, conseiller. Rendu ublic ar mise à dis osition au greffe le 30 se tembre 2025. Le ra orteur, Signé D.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002543_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

hili e Harang, résident, Mme Mathilde Montalieu, conseillère, M. David Hélayel, conseiller. Rendu ublic ar mise à dis osition au greffe le 30 se tembre 2025. La ra orteure, Signé M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002015_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

hili e Harang, résident, Mme Mathilde Montalieu, conseillère, M. David Hélayel, conseiller. Rendu ublic ar mise à dis osition au greffe le 30 se tembre 2025. Le ra orteur, Signé D.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04231_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

En troisième lieu, si la société Rockwell Automation BV soutient que la facture portant le numéro 69, émise à son attention par la société Hiolle Technologies, concerne des " ventes d'équipement avec installation

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02609_20241220

Admin. Appel

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Leka et Hila, de nationalité albanaise, ainsi que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403363_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

La présence de quelques ganglions du creux axillaire gauche, de taille juxtacentimétrique, conservant une morphologie normale avec forme ovalaire, centre hyperéchogène graisseux et hile central a été objectivée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300436_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

B C, représenté par Me Hild, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2023 par lequel le préfet du Doubs a procédé au retrait de son certificat de résidence algérien, lui a fait obligation

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-250321

Admin. suprême

28 avril 2026

28 avril 2026

  27229/95, § 93, ECHR 2001-III; Hiller v.   Austria , no.   1967/14, §   49, 22   November 2016; Fernandes de Oliveira v.   Portugal [GC], no.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635b7213b201587f74be03d1

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[A] ( vous demandant de bien vouloir rappeler un prestataire) à votre collègue [E] en y rajoutant une photo d'Adophe Hitler et avez écrit le commentaire suivant : ' Schnellll!! Dou zuite!!!'(..

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11039

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Vous avez confié le lot d'installation électrique de cette affaire à la société HIOLLE ENERGIES.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:1125JUD002559494

Admin. suprême

25 novembre 1999

25 novembre 1999

Later, at about 1.15   p.m., he saw the [applicants’] car on Iwerne Hill and again heard the sound of a hunting horn being blown. On that occasion he also heard [the second applicant] hallooing.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0414DEC002666795

Admin. suprême

14 avril 1998

14 avril 1998

He is serving a sentence of life imprisonment in Arbour Hill Prison, Dublin.

Source officielle

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