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OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2001097_20230523
23 mai 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Quevarec, pour l'OPH Limoges Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101880_20231018
18 octobre 2023
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Rouquié, pour les consorts I et G, - les observations de Me Veyriras, pour le centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde.
ée le 7 janvier 2022 pour le dépôt d'une plainte pénalec/X pour harcèlement moral au travail
DTA_2300575_20250708
8 juillet 2025
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Doudet, représentant M.
CHAMBRE 10
69dea180cdc6046d473e16f9
6 février 2026
prise en la personne de Maître Véronique FAUQUANT, Avocate [Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR Monsieur [H] [K] [Adresse 4] Représenté par la FH & ASSOCIES prise en la personne de Maître Frédéric HOUSSAIS
2ème Chambre
DCA_23NT00601_20251205
5 décembre 2025
à moins de 5 kilomètres du bourg, le plus grand angle sans éolienne s’ouvre à 146°, légèrement inférieur à l’espace de respiration « souhaitable » de 160 à 180° et qu’en tenant compte du projet du Houssais
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2018:193
17 avril 2018
#Марка на Европейския съюз — Заявка за словна марка на Европейския съюз „HOUSE OF CARS“ — Абсолютно основание за отказ — Липса на отличителен характер — Член 7, параграф 1, буква б) от Регламент (ЕО) №
CJUE
ECLI:EU:C:2000:360
4 juillet 2000
#Reference for a preliminary ruling: House of Lords - United Kingdom.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01898
11 juillet 2017
X... venait d'avoir un entretien houleux avec d'autres employés du service, et elle avait ensuite été en arrêt de travail pour dépression et n'avait pu reprendre son poste ; qu'elle ajoutait que la moitié
6137269bcd58014677426f52
30 novembre 2005
principat d'Andorra ; qu'un courrier adressé le 20 janvier 1994 par le laboratoire Lafon à Exan LTD concernant la reconduction du contrat du 31 décembre 1983 indique comme adresse de correspondance Paragon House
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6347abf029ffd2adfff4f1ca
12 octobre 2022
[X], - une lettre adressée à Mme [W], le 1er novembre 2017, par laquelle elle se plaint d'un blocage de sa carrière dont elle se demande s'il ne doit pas être imputé à « des échanges de mails houleux
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1022DEC003047596
22 octobre 1997
       S'agissant en particulier de la nécessité de protéger les témoins, la Commission relève que la réincarcération du requérant eut lieu dans un climat familial houleux, puisque
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10697
14 septembre 2016
avait les attributions suivantes: -coordonner et superviser l'activité des collaborateurs affectés à la plate-forme téléphonique, à savoir management direct dans la journée, prise en charge d'appel houleux
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01295
30 juin 2016
.. ainsi qu'une attestation de Mme M... déclarant avoir été formée par elle et le planning de celle-ci faisant apparaître plusieurs créneaux de formation ; qu'elle déplore également les conditions houleuses
Chambre sociale 4-2
695f4b35cdc6046d479579f4
7 janvier 2026
par Mme [G] comme la pause de ses heures de récupération, qu'elle pouvait également subir des humiliations en public, ce que les jeunes avaient bien compris puisqu'ils se servaient de cette relation houleuse
697af818cdc6046d470f7b04
28 janvier 2026
La salariée a cependant, le 10 mars 2020, eu un nouvel échange houleux avec Mme [S] au sujet de la gestion du courrier (Pièce n°11 de l'employeur) dans lequel elle demande à Mme [S] en termes agressifs
5ème chambre sociale PH
63c79b9cda31367c908eb6f7
17 janvier 2023
La première allocataire insiste auprès de vous pour parler à un agent de la CAF, un échange houleux s'ensuit, vous vous dirigez alors vers M.
Chambre 4-5
63ca41f69066fd7c90fc2293
19 janvier 2023
[V], en sa qualité de délégué syndical, a évoqué un 'climat social houleux', et plusieurs procès-verbaux de réunions du comité d'entreprise dans lesquelles il dénonce une dégradation de l'ambiance de travail
Chambre sociale
64a7b24d3bcaf505db696aee
4 juillet 2023
Voyant que j'étais stoïque, elle a à nouveau renouvelé ses propos incohérents et houleux.'».
Chambre Sociale
669f477ab8a2ee2bca84af1a
16 juillet 2024
brefs délais de rapports ou d'informations diverses, sont cependant insuffisants pour remettre en cause les attestations circonstanciées produites par la salariée, témoignant d'une part, du caractère houleux
1ère Chambre
67061e36fde28ee42071111d
8 octobre 2024
Il se déduit par ailleurs de l'examen des échanges intervenus entre les parties qu'une réunion houleuse s'était auparavant tenue le 16 octobre 2019, au cours de laquelle des invectives auraient été formulées
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