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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2001097_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Quevarec, pour l'OPH Limoges Habitat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101880_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Rouquié, pour les consorts I et G, - les observations de Me Veyriras, pour le centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde.

Source officielle
TA

1ère chambre

ée le 7 janvier 2022 pour le dépôt d'une plainte pénalec/X pour harcèlement moral au travail

DTA_2300575_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Doudet, représentant M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69dea180cdc6046d473e16f9

Commerce

6 février 2026

6 février 2026

prise en la personne de Maître Véronique FAUQUANT, Avocate [Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR Monsieur [H] [K] [Adresse 4] Représenté par la FH & ASSOCIES prise en la personne de Maître Frédéric HOUSSAIS

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00601_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

à moins de 5 kilomètres du bourg, le plus grand angle sans éolienne s’ouvre à 146°, légèrement inférieur à l’espace de respiration « souhaitable » de 160 à 180° et qu’en tenant compte du projet du Houssais

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2018:193

droit européen

17 avril 2018

17 avril 2018

#Марка на Европейския съюз — Заявка за словна марка на Европейския съюз „HOUSE OF CARS“ — Абсолютно основание за отказ — Липса на отличителен характер — Член 7, параграф 1, буква б) от Регламент (ЕО) №

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2000:360

CJUE

4 juillet 2000

4 juillet 2000

#Reference for a preliminary ruling: House of Lords - United Kingdom.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01898

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X... venait d'avoir un entretien houleux avec d'autres employés du service, et elle avait ensuite été en arrêt de travail pour dépression et n'avait pu reprendre son poste ; qu'elle ajoutait que la moitié

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f52

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

principat d'Andorra ; qu'un courrier adressé le 20 janvier 1994 par le laboratoire Lafon à Exan LTD concernant la reconduction du contrat du 31 décembre 1983 indique comme adresse de correspondance Paragon House

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6347abf029ffd2adfff4f1ca

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[X], - une lettre adressée à Mme [W], le 1er novembre 2017, par laquelle elle se plaint d'un blocage de sa carrière dont elle se demande s'il ne doit pas être imputé à « des échanges de mails houleux 

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1022DEC003047596

Admin. suprême

22 octobre 1997

22 octobre 1997

       S'agissant en particulier de la nécessité de protéger les témoins, la Commission relève que la réincarcération du requérant eut lieu dans un climat familial houleux, puisque

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10697

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

avait les attributions suivantes: -coordonner et superviser l'activité des collaborateurs affectés à la plate-forme téléphonique, à savoir management direct dans la journée, prise en charge d'appel houleux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01295

Cassation

30 juin 2016

30 juin 2016

.. ainsi qu'une attestation de Mme M... déclarant avoir été formée par elle et le planning de celle-ci faisant apparaître plusieurs créneaux de formation ; qu'elle déplore également les conditions houleuses

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

695f4b35cdc6046d479579f4

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

par Mme [G] comme la pause de ses heures de récupération, qu'elle pouvait également subir des humiliations en public, ce que les jeunes avaient bien compris puisqu'ils se servaient de cette relation houleuse

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

697af818cdc6046d470f7b04

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

La salariée a cependant, le 10 mars 2020, eu un nouvel échange houleux avec Mme [S] au sujet de la gestion du courrier (Pièce n°11 de l'employeur) dans lequel elle demande à Mme [S] en termes agressifs

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9cda31367c908eb6f7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

La première allocataire insiste auprès de vous pour parler à un agent de la CAF, un échange houleux s'ensuit, vous vous dirigez alors vers M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f69066fd7c90fc2293

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[V], en sa qualité de délégué syndical, a évoqué un 'climat social houleux', et plusieurs procès-verbaux de réunions du comité d'entreprise dans lesquelles il dénonce une dégradation de l'ambiance de travail

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b24d3bcaf505db696aee

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Voyant que j'étais stoïque, elle a à nouveau renouvelé ses propos incohérents et houleux.'».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669f477ab8a2ee2bca84af1a

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

brefs délais de rapports ou d'informations diverses, sont cependant insuffisants pour remettre en cause les attestations circonstanciées produites par la salariée, témoignant d'une part, du caractère houleux

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e36fde28ee42071111d

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il se déduit par ailleurs de l'examen des échanges intervenus entre les parties qu'une réunion houleuse s'était auparavant tenue le 16 octobre 2019, au cours de laquelle des invectives auraient été formulées

Source officielle

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