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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
613721cfcd580146773f791d
19 janvier 1993
19 janvier 1993
André Z..., demeurant ... à Marcq-en-Baroeul (Nord), 48/ de la société à responsabilité limitée Ateca, dont le siège social est Route du Mans à Sable-sur-Sarthe (Sarthe), défendeurs à la cassation
Source officielleciv1
6137230ccd58014677404bad
10 février 1998
10 février 1998
André Y..., 2°/ Mme Danielle Y..., née X..., demeurant tous deux ..., La Harengère, 27370 Amfreville-la-Campagne, en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1995 par la cour d'appel de Rouen (1ère
Source officielleciv1
61372384cd5801467740acfb
14 juin 2000
14 juin 2000
James X..., demeurant "La Mare sous Venables", ..., 2 / de Mme Géraldine X..., demeurant ..., prise en sa qualité de curatrice de M. Henry X..., 3 / de M.
Source officielleciv2
613721a4cd580146773f58ae
19 février 1992
19 février 1992
Félix Z..., demeurant tous deux ..., 4°) Mme Joëlle Z..., demeurant avec son mari M.
Source officielleciv1
613722b0cd580146774002cc
25 juin 1996
25 juin 1996
André X., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a9
4 avril 2013
4 avril 2013
APPELANTE COMMUNE DE BEAUSOLEIL, demeurant Chez Maître Jean-Marc Y...,...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007752059
21 février 1990
21 février 1990
André XO..., demeurant ..., M. Jean-Marc N..., demeurant ..., Mme Catherine XA..., demeurant ..., M. Denis XJ..., demeurant ..., M. Emmanuel de XL..., demeurant ..., M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678eba6ebfd75b73b3e43ba6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
W-B7H-HKNK N° MINUTE : 25/00010 AFFAIRE : [9] C/ [I] [Z] Code 88B Demande d’annulation d’une mise en demeure ou d’une contrainte Not. aux parties (LR) : CC [9] CC [I] [Z] CC Me Marc
Source officiellecr
6137258acd5801467741ea27
5 janvier 1993
5 janvier 1993
de blessures involontaires et de défaut de maîtrise, l'a condamné à deux amendes de 3 000 francs et 2 000 francs, a ordonné la suspension de son permis de conduire pendant deux mois et, après relaxe d'André
Source officielleciv1
60794b939ba5988459c43702
6 janvier 1987
6 janvier 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 5 mars 1985), que, mariés sous le régime de la séparation de biens, Roger X... et Florine Y... ont acquis, le 15 avril 1976, une propriété
Source officielleciv1
M. Arsène Z..., formée, le 30 mars 1982c/Mme C
60794c5f9ba5988459c4555e
19 mars 1991
19 mars 1991
André Z..., fils de Mme B... ; que celle-ci est décédée le 4 février 1980, laissant pour lui succéder M. André Z... et les enfants de M. Y... Christ, son autre fils, prédécédé, à savoir M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2601009_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
sollicitant la mise en paiement des intérêts moratoires au titre de marchés de travaux exécutés pour son compte.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bebd
15 février 2008
15 février 2008
Greffier : Mme Marie Josée BOYER Greffier. ******************************* Selon acte sous seings privés en date du 1er août 1997 Monsieur Joseph Henri André Y...a conclu avec Madame Marie B...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201589
4 décembre 2008
4 décembre 2008
le moyen unique : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 6 septembre 1995, un accident de la circulation est survenu entre le véhicule conduit par André
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007702252
23 septembre 1985
23 septembre 1985
A SA PLACE, D'AUTRE PART REJETE LEUR PROTESTATION DIRIGEE CONTRE LES OPERATIONS ELECTORALES QUI SE SONT DEROULEES LE 4 MARS 1984 DANS LA COMMUNE DE SAINT-ANDRE DE LA REUNION ; - ANNULE LES OPERATIONS ELECTORALES
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84d
22 mai 2008
22 mai 2008
Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007949179
12 décembre 1997
12 décembre 1997
Article 2 : Les SCP Michel F... et Yves LE MARREC, Marie-Josée Y... et François U..., Robert Q... et Marie-Dominique XY...
Source officiellesoc
613723c5cd5801467740df1c
13 juin 2001
13 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société André Haan, société anonyme, dont le siège est Voie Principale
Source officielleciv1
60794b679ba5988459c42f50
4 avril 1984
4 avril 1984
AVAIT ACHETE A LA SOCIETE DES EDITIONS ANDRE B...
Source officielleciv2
613722f9cd58014677403eb4
14 janvier 1998
14 janvier 1998
André X..., demeurant 51270 La Chapelle-sous-Orbais, 2°/ du Groupement foncier agricole de La Chapelle Grivot, dont le siège est 51270 La Chapelle-sous-Orbais, défendeurs à la cassation ; Le demandeur
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