Pelides, qui exerçait son activité dans la zone contrôlée par le gouvernement, et M es A. Erdag et A. Mentes, qui venaient de la partie nord de l'île.

Mais attendu, en premier lieu, qu'en constatant que les brevets Kalle ne divulguaient pas "la fonction impartie par la société Union Carbide aux constituants de sa composition et notamment celle, de pelage

REGNIER-PELLAT, Substitut général [I] X SE DISANT [X] assisté de Me Sylvain LASPALLES, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier avec le concours de [H] [R], interprète

REGNIER-PELLAT, Substitut général [L] [P] assisté de Me BELAIS Celya, avocate au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier avec le concours de [V] [S], interprète en arabe assermenté

Alexis Goin La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : 452903- 5 -

La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé La rapporteure : Signé : Mme Audrey Prince La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne

Frédéric Gueudar Delahaye La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Frédéric Gueudar Delahaye La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Alexis Goin La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Société VALIANCE FIDUCIAIRE venant aux droits de TRANSVAL EXPLOITATION 169 bis rue du Chevaleret 75013 PARIS Représentés par la SCP FROMONT BRIENS & ASSOCIES Avocat au barreau de LYON Substitué par Me PELAN

le bureau d'aide juridictionnelle de POITIERS) INTIMEE : SAS AQUITEL No SIRET : 499 20 1 7 47 Téléport II, 4 boulevard Nicéphore Niepce 86360 CHASSENEUIL DU POITOU Représentée par Me Mickaël PELAN

François Lelièvre La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé La rapporteure : Signé : Mme Mélanie Villiers La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Alexis Goin La secrétaire : Signé : Mme Nadine Pelat

Le Juge des Enfants saisi de ce drame familial par le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de BRIVE, a, par une ordonnance du 20 novembre 2012, levé la mesure de PEAD qui avait

DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER PEADE 1 IER PEADE 1 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline [Localité 19] Me Eric DE TRICAUD Me Céline LUQUE Me Céline CASTINETTI Décision déférée

En second lieu, il est constant que l’état de santé de l’enfant Nour qui souffre de trisomie 21 avec déficit intellectuel, pelade, thyroïdite et insuffisance aortique nécessite une prise en charge médicale

Le dommage qui en résulte est caractérisé par la présence d'une coulure provoquée par le manque d'étanchéité relevé et le pelage visible de la peinture.

des émanations de fumées de la pizzeria, des cendres flottent à la surface de leur piscine, tachent le mobilier de jardin, ainsi que les vêtements séchant à l'extérieur, et sont même visibles sur le pelage

NORDCALL C/ [R] copie exécutoire le 16 avril 2024 à Me PELAN Me DURIEZ EG/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE