présentant une jauge brute supérieure à 50 tonneaux, ayant pour capitaines respectifs André X... et Yannick Y..., ont été surpris, dans les eaux territoriales françaises, en action de pêche au chalut pélagique

mars 1993), que, par contrat des 5 février et 17 mars 1987, la société Compagnie générale de location d'équipements (CGLE) a donné en location, pour une période de cinq années, du matériel à la société Pela

que l'arrêt attaqué a déclaré Pierre X... coupable de vol et en répression l'a condamné à une peine de quinze mois d'emprisonnement avec sursis mise à l'épreuve ; "aux motifs que, Pierre X..., dit Pelage

avaries ; que les compagnies d'assurance, subrogées dans les droits de la société Alimport, ont assigné les sociétés Trident marine agency inc., Ebony maritime sa et le capitaine commandant le navire M/V "Pella

jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 27 avril 2026 concernant : SARL LA CORDONNERIE PELAUDE

secrétaire général du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie à sa demande de communication des résultats bruts d’analyses de résidus mercuriels réalisées sur les produits de la mer, notamment les poissons pélagiques

et revenais de la station service ELF se trouvant sur la route nationale 7, où je venais prendre du carburant ; ""Avant d'arriver dans l'agglomération de Vidauban 83550, au niveau du quartier La Péade

tandis que les tôles pliées d'habillage des bacs de couverture ne présentent pas de désordres à cette époque ; que les bardages ne sont alors atteints d'écaillage que sur 10 à 15 % de la surface, la pelade

moyen unique, tel qu'énoncé dans le mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 5 mai 2010), que prétendant avoir donné en location à la SCI Pelave

Nä 03/03938 AFFAIRE : Isabelle PELLAT X... C/ S.A.

responsabilités importantes d'ordre administratif, financier et comptable ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que Mlle X..., entrée en 1970 au sein du cabinet d'expertise comptable Philippe Pelade

Le 25 octobre 2011, l'un des vitrages du garde-corps installé par la société Etablissements Pelat sur l'un des escaliers du bâtiment A s'est effondré.

Z... les ont assignés, ainsi que la SCI Pélagie, en paiement de dommages-intérêts ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Le Pelat

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2024, la SAS GRENKE Location, représentée par Me Thiery, demande au tribunal : 1°)de condamner le collège Isidore Pelage à lui

grande instance de Gap aux fins d'annulation du procès verbal d'assemblée générale du 17 mai 2018 et du mandat de syndic de la société Agence Pellat.

la revendication précisant que l'invention permet d'obtenir le double résultat de la résistance à la traction dans son plan de la languette collée et le décollage aisé par simple traction lors d'un pelage

C/ INDIVISION PELARD en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Mai 2006 par le Conseil de Prud'hommes de CHARTRES Section : Agriculture No RG