Z... et Raimond dans la plainte déposée contre eux le 28 novembre 1989, n'est invoqué par les époux E... dans leur nouvelle plainte du 29 juillet 1991 ; qu'enfin, la plainte visant les juges du tribunal

. **** EXPOSÉ DE L'AFFAIRE Le 10 mars 2007, Mme Raymonde C... veuve de Nicolas L... du PLESSY, est décédée à Montbrison, laissant pour lui succéder ses cinq enfants, à savoir : - Mme Bibiane

Il ressort des pièces du dossier que les demandes d'asile présentées par M.

Il ressort des pièces du dossier que les demandes d'asile présentées par M.

No 03/ 07406 - arrêt de la Cour de Cassation du 29 novembre 2006 COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2010 APPELANTS : Monsieur Raymond Louis Emile

et jugées selon les dispositions du présent code applicables aux requêtes en annulation, sous réserve des dispositions du présent chapitre ».

Raymond, - X... Arnaud, - Y...

Raymond, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 novembre 1993, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la requête du gourvernement des Etats-Unis

Article 2 : La demande présentée par M.

Raymond X..., demeurant ...

Représentant : Me Raymond RUDIO de la SCP BRUNET - RUDIO - GRAVELLE, avocat au barreau de GRASSE Appelante Mme [G] [W] Représentant : Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE

les ordonnances du juge d'instruction ayant rejeté les demandes des deux premiers tendant à la constatation de la prescription de l'action publique et a déclaré irrecevable la demande aux mêmes fins présentée

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Raymond X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1989 par la cour

COTTIER, demeurant 1, rue des Grands Jardins à Sury-Le-Comtal (42450) ; - n° 93 617, présentée pour Mme Raymonde BERTRAND, demeurant 15, place du Forum, l'Esplanade Montreynaud à Saint-Etienne (42000)

Raymond Y... par les travaux de construction d'un parking et d'un nouveau marché à SAINTES etl'a condamné à verser à M.

Raymond R, demeurant ..., M. Georges R, demeurant ..., Mme Madeleine V, demeurant ..., M.

assisté de Me Johanne RAYMOND, avocat commis d’office PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE Madame la directrice de L’EPS DE [Localité 4] Absente TIERS A L’ORIGINE DE L’HOSPITALISATION Monsieur [N

A l’audience du 22 décembre 2023, Me Johanne RAYMOND, conseil de Madame [J] [Y], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.