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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2301715_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Riou, vice-président ; - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B et M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504931_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Riou, magistrat désigné ; - les observations de Me Lescene, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2605555_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B..., ayant pour avocat Me Riou, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner, jusqu’à ce qu’il soit statué au fond sur
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2201949_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Riou, vice-président, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00428_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Riou, rapporteur, - les conclusions de M. Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Ravetto, représentant l’Agence nationale de l’habitat. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02189_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rigaud ; - et les observations de Me Riou, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101933_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Riou, vice-président, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique ; - les observations de Me Dantec substituant Me Fillieux, représentant la société Alpha Ambulance.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2324648_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2326127_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2319450_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Riou, présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2406266_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Riou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2401366_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Riou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Lors de l'audience publique tenue le 13 février 2024 à 11h30, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2222017_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2022, Mme A D, représentée par Me Riou, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2200880_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Riou, premier conseiller, en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pour statuer sur les référés précontractuels.
Source officielleChambre civile Section 2
696b6746cdc6046d47a1e088
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Copie délivrée aux avoués le Le quatorze janvier deux mille vingt six, Nous, Saveria DUCOMMUN-RICOUX
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02294
3 octobre 2017
3 octobre 2017
Ricour, Mme Van Ruymbeke, conseillers, Mme Piquot, greffier de chambre.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00732
16 juin 2021
16 juin 2021
Ricour, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01333
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Ricour, conseiller rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11254
4 décembre 2019
4 décembre 2019
Ricour, conseiller rapporteur, Mme Gilibert, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00895
11 mai 2016
11 mai 2016
Ricour, conseiller rapporteur, M. Schamber, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Ricour, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.
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