CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 793 résultats pour « Tabbone »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1318755-1375883

Admin. suprême

26 avril 2005

26 avril 2005

  Résumé des faits   En juillet 1964, le requérant fut arrêté et fit l’objet de poursuites pénales à la suite de l’enlèvement et du meurtre de Luc Taron, un garçon âgé de 11 ans.

Source officielle

Page 76 sur 190

← PrécédentSuivant →
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60286

Cassation

20 mars 2025

20 mars 2025

Talon architecture et stratégie, 5°/ à M.

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a160cdacdc6046d47085588

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

factures d’achats, de travaux et de prestations de services des cinq dernières années, • Les factures des loyers perçus des cinq dernières années, • Les relevés bancaires des cinq dernières années, • Les talons

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bdbcdc6046d475a8ab1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il expose en substance souffrir de tout le côté droit du corps, évoquant pêle-mêle une tendinite du pouce en 2018, un problème au talon d’Achille en 2020 et dernièrement un cancer.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce62ff9a20ce9fcf126857

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

[I] ne dispose plus aujourd'hui conventionnellement que d'une servitude de passage à talons, qui s'exerce sur les parcelles cadastrées AT n°[Cadastre 7], [Cadastre 8], [Cadastre 14], [Cadastre 15] appartenant

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

64a9001f03029105dbedc3e0

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[G] a été hospitalisé au service de plasturgie de l'hôpital de [Localité 8] pour une algodystrophie après la rupture du talon d'Achille.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e1ed0253d969201cdc

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

fonctions ; - le préjudice de Madame [M] a été retenu à hauteur de la somme de 87530,80 euros, au vu des bulletins de souscription, d'un tableau récapitulatif des chèques versés à Monsieur [A], des talons

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fd94e0d2bd776366faf008d

Appel

28 février 2020

28 février 2020

tombée et son contenu s'est renversé. j'ai senti que mon talon droit a glissé, je me suis retrouvée par terre.

Source officielle
CA

4e Chambre A

603681e6575dd92527699f12

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

, avocat au barreau de NICE Madame [R] [G] demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] (GB) représentée par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE substitué par Me Anaïs TARONE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861fc

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Représentée par la SCP LANDRY-TAPON, avoués à la Cour Assistée de Maître DRAGEON, avocat au barreau de LA ROCHELLE. 5) Maître Philippe JEANNEROT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862d1

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Représentée par la SCP LANDRY-TAPON, avoués à la Cour Assistée de Maître DRAGEON, avocat au barreau de LA ROCHELLE. 5) Maître Philippe JEANNEROT.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0710DEC002305609

Admin. suprême

10 juillet 2012

10 juillet 2012

    Relevant domestic law A description of the relevant domestic law can be found in the decisions Taron v. Germany (dec.), no. 53126/07, §§ 18-29, 29 May 2012 and Garcia   Cancio v.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309090_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

F..., qui était autonome avant son premier AVC survenu le 26 janvier 2018, a vu ses premières escarres apparaitre sur le talon gauche et au niveau du sacrum, au cours de sa prise en charge au service de

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300962_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Mme D se prévaut de sa présence sur le territoire français depuis mai 2017, de la scolarisation de ses deux filles, du suivi de cours de français, de son implication auprès de l'Eglise évangélique Tabor

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0213DEC003747421

Admin. suprême

13 février 2024

13 février 2024

inline-block } .s5D826FD4 { width:25.88pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block }     SECOND SECTION DECISION Application no. 37474/21 Myriam CHEMEL and Victoria TABONE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1024JUD003811121

Admin. suprême

24 octobre 2023

24 octobre 2023

For example, on the same day, 27 March 2020, it upheld the plaintiff’s appeal and increased compensation in one judgment, thus awarding adequate compensation (see Tabone v. Malta (dec.)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1114JUD000082521

Admin. suprême

14 novembre 2023

14 novembre 2023

For example, on the same day, 27 March 2020, it upheld the plaintiff’s appeal and increased compensation in one judgment, thus awarding adequate compensation (see Tabone v. Malta (dec.)

Source officielle
CA

6ème Chambre B

62e37921f18708e2e904b082

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

d'extraits de compte chèque, de prélèvements ou de justificatifs de paiement de courses, pour des montants du reste modestes et ne pouvant couvrir l'essentiel des dépenses courantes de la famille, ni les talons

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1106DEC002547805

Admin. suprême

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Il avait des escarres très profondes aux talons. Il affirme également qu’il avait la marque d’un choc avec un objet contondant à la tête et qu’à cet endroit il lui manquait des cheveux.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210628

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

différentes pathologies justifient une mise en première catégorie ; que le docteur [X], praticien conseil, note « une raideur lombaire douloureuse, une distance doigts sol 30 cm, une marche sur les talons

Source officielle