Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a1
29 mars 2013
29 mars 2013
ARRET No 13/089 du 29 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Victor X...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500253_20260210
10 février 2026
10 février 2026
la société Viti pour le cycle tarifaire 2024-25 : 9.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500207_20260210
10 février 2026
10 février 2026
la société Viti pour le cycle tarifaire 2024-25 : 9.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7H-NMPS ----------------------- S.A.S. PSM VITIc/S.E
64f17efa92dd7fd9692bbc9d
31 août 2023
31 août 2023
PSM VITI c/ S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616243ca1217cad6c0164a00
3 juillet 2014
3 juillet 2014
11/14342 APPELANTE Madame [G] [M] demeurant [Adresse 1] Représentée et assistée sur l'audience par Me Vincent LOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : E0874 INTIMÉES SCI VICTOR
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100904
24 septembre 2009
24 septembre 2009
Vito X... de l'action qu'il formait contre la compagnie Gan patrimoine pour la voir condamner à lui payer un rappel de salaire et une indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS
Source officiellesoc
613722b2cd580146774003c4
18 juillet 1996
18 juillet 1996
X... de Saint-Victor, les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2400376_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Le déféré a été communiqué à la commune de Vico et à Mme B qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55c9b
1 juin 1976
1 juin 1976
CIVIL, L 122-1 DU CODE DU TRAVAIL, 1ER DU DECRET N° 64-994 DU 17 SEPTEMBRE 1964, 241 ET 415 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ; ATTENDU, SELON LES JUGES DU FOND, QUE VICTOR
Source officielleciv2
60794c6b9ba5988459c45657
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 21 novembre 1989), que la société Victor, exerçant sous l'enseigne " Lumières formes nouvelles
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032298caa543c607d0fad7e
4 avril 2018
4 avril 2018
[O] [F] les 17 juillet, 1er octobre et 27 novembre 2013 -condamné la Sarl VICTOR HUGO BY HURE à régler à M.
Source officielleProcédures Collectives
6a0bf6c9cdc6046d47280905
12 janvier 2026
12 janvier 2026
, conformément à l'article L.631-5 du code de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Sté VITE
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880a8
30 mars 2006
30 mars 2006
. : 04/06716 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Victor MARQUES ALVES X..., né le 9 juin 1972 à Vénissieux (69) 29, rue Paul Fort 69780 MIONS représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a246
4 mars 2008
4 mars 2008
que l'intervention matérielle de la vitre de la porte d'entrée de l'immeuble dans la réalisation du dommage subi par M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0705JUD004979099
5 juillet 2005
5 juillet 2005
He examined six documents: (i) the order to place Viktor Trubnikov in the punishment cell, (ii) the disciplinary offence report, (iii) the report drawn up on finding Viktor Trubnikov
Source officielleciv1
60794c919ba5988459c460b3
30 mars 1994
30 mars 1994
Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X..., alors qu'elle visitait le parc zoologique de Thoiry à bord d'une automobile dont la vitre
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c39bcccdc6046d47de5fdc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 6 JANVIER 2026 2 ème Chambre N° PCL : 2026J00019 SAS MVB - MENUISERIE VITRERIE BORDELAISE N° RG: 2026P00009 DEBITEUR SAS MVB - MENUISERIE VITRERIE BORDELAISE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110054
20 janvier 2021
20 janvier 2021
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 20 JANVIER 2021 1°/ La société Victor
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008037430
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 juin et 20 octobre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT DE DEFENSE DE LA CHAMPAGNE VITI-VINICOLE
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204853_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
B..., principal du collège Victor Hugo. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officiellePage 76 sur 1607