Codes de loi français

Article Etat B

d'aménagement du territoire 344 532 475 337 042 289 dont titre 2 11 592 100 11 592 100 Interventions territoriales de l'Etat 39 490 673 35 525 451 Pouvoirs publics 1 022 725 720 1 022 725 720 Présidence de la République 112 335 666 112 335 666 Assemblée

Article 3

Cuve, circuit primaire et équipements internes Les composants du circuit seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture importante

Article 3

Cuve, circuit primaire et équipements internes Les composants du circuit primaire seront conçus, fabriqués, assemblés et exploités de façon à présenter toutes garanties à l’égard d’une fuite anormale, d’une fissure à propagation rapide ou d’une rupture

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Il en est de même des frais de mandat pris en charge dans les conditions prévues à l'article 4 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires ; 1° bis a et c (Abrogés) ; b (Transféré sous

Article Annexe Ib

C 3.27 Assembler les informations afin de constituer le dossier de flashage ou le livrable. Le dossier d'assemblage, le fichier finalisé (PDF) et/ou le livrable sont constitués et exploitables.

Article Annexe I (suite)

Critères guidant le choix d'une colle - Caractéristiques principales des colles - Nature des matériaux à assembler (compatibilité) - Solution technique (cisaillement, résistance à la traction, flexion, étanchéité, milieu ambiant) -

Article Annexe Ib

- S2.3.3 Les différents procédés de mise en œuvre à froid du verre : - Assembler : Coller, feuilleter, fusionner, sertir. -Transformer : tremper, façonner au chalumeau, thermoformer, bomber, marquer au laser.

Article Annexe Ib

NIVEAU 4 : Niveau de Le savoir est relatif à la maîtrise d'une méthodologie de pose et de résolution de problèmes : assembler, organiser les éléments d'un sujet, identifier les relations, raisonner à partir de ces relations, décider en vue d'un but

Article Annexe I

- Assembler l'instrument suivant l'enchaînement logique des opérations. - Assurer les opérations de vernissage au tampon, au pistolet.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

sociétés et groupements d'affaires : abus de biens sociaux, distributions de dividendes fictifs, présentation ou publication de bilan ne donnant pas une image fidèle, infractions relatives à la constitution et à la dissolution de la société, aux assemblées

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

(1) La disposition applicable est celle que le 2.2.1. de l'annexe I-5 rend obligatoire. (2) Préciser l'organe de la fédération, de ses organes déconcentrés ou de la ligue professionnelle investi du pouvoir de désignation (assemblée générale, organe

Article Annexe

Système informatique Ensemble de composants matériels et leurs logiciels associés, conçus et assemblés pour réaliser une fonction spécifique ou un groupe de fonctions.

LEGIARTI000036674528

qu'il n'existe un autre élément établissant sans équivoque l'existence du contrôle de l'Etat ; a) Critères relatifs au pouvoir de contrôle : -l'Etat détient, directement ou indirectement, la majorité des droits de vote dans l'organe délibérant (assemblée

LEGIARTI000036674555

qu'il n'existe un autre élément établissant sans équivoque l'existence du contrôle de l'Etat ; a) Critères relatifs au pouvoir de contrôle : -l'Etat détient, directement ou indirectement, la majorité des droits de vote dans l'organe délibérant (assemblée

Article Annexe

. ― L'expression du Parlement et des assemblées territoriales et locales Chapitre III. ― Dispositions diverses Article 57. ― La programmation des messages publicitaires en outre-mer Article 60. ― Les relations avec l'INA Disposition finale Préambule

Article Annexe IIc

C03 - Intégrer, poser, déposer, assembler et désassembler des sous-ensembles d'aéronefs.

Article Annexe

Excepté pour le raccordement de la boucle à l'installation (liaison au premier raccord ou au premier collecteur), aucune soudure et aucun raccord mécanique ne seront réalisés sur le chantier pour assembler les tubes et/ou le pied de sonde.

Article Annexe 1

Dans tous les domaines qu'elle structure ­ Assemblée Nationale, partis, syndicats, associations, lycées... ­ la représentation crée une mise à distance entre représentants et représentés tout en les mettant en relation.

LEGIARTI000022043451

A N N E X E Règlement sanitaire international mentionné à l'article D. 3115-8 adopté par la cinquante-huitième assemblée mondiale de la santé le 23 mai 2005 Règlement sanitaire international (2005) 1.