[E] a été engagé par la société Sepur suivant un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er octobre 2007 et y a occupé en dernier lieu le poste de conducteur d'engin d'équipements, coefficient

[S] [D] a été engagé par la société Sepur suivant un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 9 mai 2006 et y a occupé en dernier lieu le poste de conducteur d'engin d'équipements, coefficient

travail à durée indéterminée à compter du 17 juillet 2006, [V] [G] a été engagé par la société Sepur au sein de laquelle il a exercé en dernier lieu le poste d'agent d'entretien d'infrastructure, coefficient

durée indéterminée à compter du 1er avril 2012 avec une reprise d'ancienneté à compter du 24 janvier 2011 et y a occupé en dernier lieu le poste de conducteur d'engin, d'équipement/aide opérateur, coefficient

de 2, 5 en raison du mode de gestion qui implique des sujétions salariales du fait de la présence de préposés employés pour manoeuvrer les véhicules, ce qui permet d'augmenter la capacité d'accueil mais

présentés par l'existence sur cette parcelle d'un chantier de construction abandonné, qui était bien d'intérêt général ainsi que le fait valoir la commune, pouvait être obtenue par d'autres moyens que l'augmentation

DE CELLE-CI, D'UN DEMI-ECHELON AU CHOIX DE 4 %, QUI LUI FUT SUPPRIME, A COMPTER DU 1ER FEVRIER 1963, SUR INTERVENTION DE LA DIRECTION REGIONALE DE LA SECURITE SOCIALE, LORSQUE LUI FUT ATTRIBUE LE COEFFICIENT

A ROSSIGNOL, QU'ELLE EMPLOYAIT DEPUIS 1961, DIVERSES SOMMES A TITRE DE RAPPEL DE SALAIRES ET D'INDEMNITES DE CONGES PAYES COMPTE TENU DE LA QUALIFICATION DE " CHEF D'ATELIER " PREMIER ECHELON AU COEFFICIENT

DE MAJORATION EGAL AU TAUX MOYEN D'AUGMENTATION DES INDEMNITES DE DEPOSSESSION DES IMMEUBLES EXPROPRIES PAR RAPPORT AUX EVALUATIONS DES EXPERTS ; ATTENDU QUE, DANS LEURS CONCLUSIONS MME B...

Le décompte des coefficients applicables aux heures de vol ou à la durée des services sous-marins est effectué conformément aux dispositions en vigueur au moment où s'est ouvert le droit à ces bonifications

laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de révision de sa pension de retraite tendant à la liquidation d'une pension au titre des travaux insalubres, à l'attribution de la majoration du coefficient

de marge sont faibles et au motif que les coefficients de marge sur certains articles sont négatifs et ne sont pas comptabilisés distinctement ; - c’est à tort que le vérificateur a regardé la comptabilité

En ce qui concerne le coefficient d’entretien : 6.

B, que celui-ci cumule un total de 2241,33 points pour un nombre de coefficients égal à 165, soit une moyenne de 2241,33 / 165 = 13,5838 / 20.

Attendu que Mme Y... soutient que la mauvaise exécution de ses obligations par l'employeur entraîne la résiliation judiciaire du contrat de travail à ses torts ; qu'elle relève du coefficient 165 et non

d'une part, rejeté son recours tendant à l'annulation du jugement du 11 décembre 1996 du tribunal administratif de Paris prononçant la décharge du complément de participation pour dépassement du coefficient

L'administration a également admis un coefficient d'entretien de 1,20 et un coefficient de situation de 0,05. Il en est résulté une valeur locative de 3 131 euros. 4. En premier lieu, M.

160, - passage au coefficient 175 en 1998, - passage au coefficient 190 en 1999, - passage au coefficient 705 en 2001, - passage au coefficient 215 en 2006, - mutation le 1er novembre 2007 sur le site