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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
652e261f92ba09831876850f
16 octobre 2023
Ainsi, en votre absence des collaborateurs d'autres équipes, dont Monsieur [R], Contrôleur de gestion interne, et Monsieur [C], Directeur d'Agence, ont été sollicités pour apporter de l'aide à votre équipe
4e chambre civile
66878ceb05d6f7f678d49262
4 juillet 2024
cabinet Philippe Prévôt que la SCI Perpignan la jardinerie expose être domiciliée « Chez Nexity George V Languedoc Roussillon » et être représentée par « son président Monsieur [W] [X] et par son directeur
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11208
20 novembre 2019
Q... sont venus me voir dans mon bureau pour me dire qu'ils craignaient pour leur futur au sein de V... Conseil. A la réception de l'écrit de M. Q... l'avenir de M. X... était fini au sein de V...
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01805
22 septembre 2011
d'une dizaine de présentations auprès de clients potentiels, lesquelles n'ont jamais abouti ; que l'employeur établi par les attestations régulières circonstanciées et précises de messieurs A..., directeur
18e Chambre B
6032ba3e60c1493126147c71
1 décembre 2017
chef ou responsable de site classification MP, responsable clients classification MP, responsable administratif classification MA, responsable ou chef d'exploitation classification MP, responsable ou directeur
6968cbd3cdc6046d4761aa5f
14 janvier 2026
lui revenait pas de répondre aux courriels adressés par la cliente 'Dit et répété 2 fois, au moins que quand des clients écrivent un mail avec des demandes spécifiques, et que ce mail est adressé au directeur
Chambre sociale-2ème sect
69d898dbcdc6046d47bc4e30
9 avril 2026
également que l'inaptitude est la conséquence du comportement de son employeur : il a été averti par une cliente, à l'été 2020, que son bureau avait été vidé de ses affaires ; il contacte alors son directeur
9ème Ch Sécurité Sociale
626a2f7571469e057d789b18
27 avril 2022
de prise en charge du 12 septembre 2016 et du 3 octobre 2016 de la caisse inopposables à la société ; Par conséquent : - dire et juger que l'ensemble des conséquences financières résultant de ces
CHAMBRE SOCIALE A
64a66047bbd03a05db965249
5 juillet 2023
[T] informait le directeur commercial et la directrice d'agence de la société Drekan qu'il avait été victime du vol en réunion avec violences du véhicule et de la carte Total mis à sa disposition par l'entreprise
Chambre 3-3
696a9335cdc6046d4791ce8d
15 janvier 2026
Par conclusions d'intimée signifiées par RPVA le 24 octobre 2025, la SAS CD Consult demande à la cour de : Dire que les parties appelantes ne font valoir en cause d'appel aucun élément ni moyen nouveau
1re Chambre B
61625588bfc8340a0e74b839
5 juin 2014
[E] directeur de 1' agence BRINK=S de Saint Laurent du Var la somme totale de 907.000$, décomposée comme suit: - 872.000 USD en espèces, - 35.000 USD en chèque au nom de BRINK=S.
6e chambre
62c7cb48cb8dca058e3e8057
7 juillet 2022
dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, Mme [O] conclut à l'infirmation en toutes ses dispositions du jugement entrepris et demande à la cour d'appel, statuant de nouveau, de : - dire
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67ee19616cff766e94e38978
2 avril 2025
et 2010 le groupe Crear, constitué notamment de la société Crear Patrimoine, ayant pour objet l'activité de marchand de biens, promoteur et entreprise générale du bâtiment, et la société Crear Immo, agence
Chambre sociale
65af66c1b6c6260008b52fe2
19 janvier 2024
Selon avenant en date du 10 octobre 2017, le 16 octobre 2017, Mme [A] [V] est devenue directrice d'agence statut cadre convention IDCC 2420, classification conventionnelle, cadre coefficient 95 pour une
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01262
6 juillet 2017
a été licencié le 2 octobre 2013 pour absence prolongée perturbant le bon fonctionnement de l'entreprise et nécessitant un remplacement définitif ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de dire
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00696
10 avril 2013
du contrat de travail » ; Alors, d'une part, que la démission doit résulter d'un acte clair et non équivoque ; qu'en déclarant « qu'elle ne verse aux débats que l'attestation tardive d'un ancien directeur
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10680
24 mai 2018
X... les fonctions de directeur d'agence ; Qu'en droit, les dispositions de la Convention Collective applicable distinguent bien les fonctions de responsable de magasin, niveau II, position 2-3, et de
66ff85b8a4ff9ec259c0973c
3 octobre 2024
La pièce 13 est um mail du 17 mars 2021 du directeur de l'agence Lorraine M. [U] [W], qui fait connaître aux destinataires l'accident, dont il vient d'être informé. Il précise que M.
6274bc7f2799a9057d5dd053
5 mai 2022
sollicitations de sa hiérarchie et de la DRH : L'employeur reproche à Mme [U] d'avoir tenté à plusieurs reprises le 1er février et les jours suivants de la joindre par téléphone ou par le biais du directeur
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948304c6ca88188aff6a9c
22 janvier 2025
[A] a été promu successivement aux postes de chef d'agence et de directeur d'agence.
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