L'apurement simplifié de biens du secteur aéronautique s'entend, pour des marchandises relevant du secteur aéronautique qui sont placées sous le régime du perfectionnement actif IM/ EX ou qui sont affectées à la fabrication, à la réparation, à la modification

Article Annexe

—

Toute utilisation des produits ou réparation des récipients doit s'effectuer en dehors des locaux de stockage.

Article 4

—

2ème et 6ème alinéas), en tant qu'ils désignent les ministres compétents pour prendre des arrêtés ; - L. 432 ; - L. 433 ; - L. 434, en tant qu'il fixe le taux en dessous duquel, pour les victimes atteintes d'une incapacité permanente partielle, la réparation

Article Annexe I

—

Travaux Les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques (emploi d'une flamme ou d'une source chaude par exemple) ne peuvent être effectués qu'après délivrance d'un permis d'intervention et éventuellement d'un permis

Article 214-3.06

—

Si des réparations concernant des éléments résistants sont à effectuer, l'épreuve de surcharge et, éventuellement, les essais de manœuvre, doivent être renouvelés dans des conditions qui recevront l'accord de la personne compétente.

Article Annexe V

—

fiches, etc.) mentionnant, pour chaque appareil de contrôle, l'identification de l'appareil, la date de la mise en service, la nature et la date des pannes et détériorations, la nature et la date des opérations de maintenance (réglage, entretien, réparation

Article 1

—

. - Groupe des métiers et des technologies des produits de santé IV Technicien(ne) de réparation des ascenseurs 250r 3 ans AFP (Association de formation professionnelle) - CFA (centre de formation d'apprentis) de la ville de Tours IV Encadrant d'entreprise

Article 221-V/23

—

Les dates auxquelles une échelle donnée a été mise en service et a fait l'objet d'une quelconque réparation doivent être consignées dans un registre conservé à bord du navire. 2.5.

Article Annexe 2

—

Monteur en dessin 7 heures Encadrement, réparation des documents : 1. Mise à plat d'un document imprimé froissé : 2. Réalisation d'un cache en contrecollé : 3. Coupe d'un cadre, assemblage : Doreur sur cuir 10 heures 1.

Article Annexe I

—

La nuit et dans le courant de la journée, même entre deux périodes d'utilisation, les animaux doivent être libérés de leur harnachement, en particulier au moment des repas, et protégés des intempéries et du soleil.

LEGIARTI000042466807

—

3204 BATIMENT TP INGENIEURS ET CADRES GUYANE 1049 BATIMENT TRAVAUX PUBLICS SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON 5 : Assistants maternels du particulier employeur 2395 ASSISTANTS MATERNELS PARTICULIER EMPLOYEUR 6 : Automobile 0919 AUTOMOBILE COMMERCE REPARATION

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

Si vous avez subi un dommage corporel, l'assureur doit vous présenter, dans les huit mois qui suivent l'accident, une offre d'indemnisation comprenant la réparation : -du préjudice corporel ; -du préjudice matériel lorsqu'il n'a pas fait l'objet d'un

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Son engagement à intégrer chaque personne accueillie à la vie familiale, dans le respect de ses souhaits, notamment par la participation aux repas pris en commun ; 1.3.4.

Article Annexe IIIb

—

qui s'y rapportent. 2 Non traité 2 Non traité b) Préparation de l'aéronef pour la pesée; 2 Non traité - 7.17 Manutention et stockage des aéronefs 2 S5.29 2 Non traité 7.18 Techniques de démontage, inspection, réparation

LEGIARTI000041463933

—

Les réparations et remplacements des ouvrages, des machines et du matériel pourront être soumis au contrôle de l'administration, qui pourra y pourvoir d'office, conformément aux dispositions de l'article 34 du présent cahier des charges, dès lors que

Article Annexe

—

Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. 4.6. " Permis d'intervention " et/ou " permis de feu " dans les parties de l'installation visées au point 4.3 Dans les parties de l'installation visées au point 4.3, tous les travaux de réparation

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Code de la route

Si le véhicule ne remplit pas ces conditions, l'expert définit les réparations indispensables propres à lui redonner cette capacité et fournit une évaluation de la valeur marchande du véhicule. IV.

Article ÉTAT B

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23 242 298 Solidarité à l'égard des pays en développement 38 588 000 50 588 000 Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation 6 000 6 000 20 220 000 20 220 000 Liens entre la Nation et son armée 6 000 6 000 Reconnaissance et réparation

Article 4

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Des dispositions de construction appropriées seront prises pour que, dans le cadre des règles générales d'exploitation prévues et compte tenu des différents travaux prévisibles, notamment des opérations d'entretien et de réparation, les équivalents de

Article Annexe

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l'enfance ( BO du ministère chargé de la santé n° 01-06 du 5 au 11 février 2001) ; - circulaire n° 2001-044 du 15 mars 2001 relative à la lutte contre les violences sexuelles ; - circulaire n° 2001-118 du 25 juin 2001 relative à la composition des repas

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