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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Paris
DTA_2401433_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2024, Mme A B, représentée par Me Oumar Berté, demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-1 du code
Source officielleQuatrième Chambre
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8 avril 2024
8 avril 2024
2] INTERVENANTE VOLONTAIRE représentée par Maître Laurent BERTIN de la SCP BERTIN & PETITJEAN-DOMEC ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Monsieur [J] [V] né le [Date naissance 6] 1998 à [Localité 23
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-171792
10 février 2017
10 février 2017
Forte Cinzia BERTI 06/03/1963 ROMA B. Forte Laura BERTI 30/08/1960 ROMA B. Forte Mario BOLDRINI 21/11/1940 ROMA B. Forte Generoso BONGO 02/10/1931 ROMA B.
Source officielleciv3
61372186cd580146773f47d5
20 novembre 1991
20 novembre 1991
Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Berti (Bureau d'études et réalisations techniques industrielles), demeurant ... (12e), 8°/ La société Tissot
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6528df32aaebb88318fda4e6
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Claire Bertin
Source officielleChambre civile 1-5
67ef68b96b85edc07d345452
3 avril 2025
3 avril 2025
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 17 Mai 2024 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 23/02690 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.04.2025 à : Me Jérôme BERTIN
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2503386_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Article 4 : L'Etat (préfet du Val-de-Marne) versera une somme de 2 000 euros à Me Bertin, conseil de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6033e169bba57392bd43e73c
15 mars 2017
15 mars 2017
la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laure THORAL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Janvier 2017 Présidée par Laurence BERTHIER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00704_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Il y a lieu, en application des dispositions précitées, de mettre à la charge de l’Etat, une somme de 1 000 euros à verser à Me Bertin, avocate de M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2309110_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Elle soutient que : - l’arrêté du 3 mars 2023 indique une affectation au lycée Duplessis-Mornay alors qu’elle exerçait au lycée Sadi Carnot-Jean Bertin ; - la procédure est viciée en ce qu’elle n’a pas
Source officielle6ème Chambre
DTA_2418126_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
A..., représenté par Me Berte, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 octobre 2024 par lequel le préfet de l’Hérault a refusé de renouveler son titre de séjour, l’a obligée à quitter le territoire
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2315676_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 novembre et 7 décembre 2023, Mme A B épouse C, représentée par Me Berté, demande au juge des référés, statuant
Source officiellecr
613725a2cd5801467741f663
8 avril 1998
8 avril 1998
quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BERTIN
Source officielleciv3
613723cacd5801467740e2f6
12 juin 2001
12 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Marie Louise Berthe Y..., demeurant : 31800 Savarthes, en cassation
Source officielleciv3
61372398cd5801467740bcfa
9 mai 2001
9 mai 2001
Berthe A..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1999 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Suzanne Z...,
Source officielleAvis
CADA:20170104
6 avril 2017
6 avril 2017
administration saisie d’une demande de communication de procéder à des recherches en vue de collecter l'ensemble des documents éventuellement détenus (CE, 27 septembre 1985, Ordres des avocats de Lyon c/ Bertin
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c5822a
30 mars 1993
30 mars 1993
Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Nancéienne Varin Bernier (la banque) a ouvert dans ses livres, au nom de la société Gade, un compte courant et deux comptes d'avances
Source officielleciv3
61372165cd580146773f3685
23 octobre 1990
23 octobre 1990
ensemble à Gattières (Alpes-Maritimes), quartier des Serres, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile, section B), au profit de Mme Berthe
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68e0108b74e929a9d8f9d178
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LE GREFFIER Copie à SELARL ALPHA CONSEILS Me Jean-Jacques BERTIN SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL SELARL GUILLAUME ACHOU-LEPAGE SCP MAATEIS Me [Localité 5] [Localité 6] Copie au service des expertises
Source officiellePôle social
69e7c1e8cdc6046d470de0e0
2 avril 2026
2 avril 2026
DISPANS, avocat au barreau de PARIS PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : FIVA [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de Lille, substitué par Me Aurélie BERTIN
Source officiellePage 77 sur 409