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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2500808_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2025. Le rapporteur, F. DurandLe président, J.-F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2500809_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2025. Le rapporteur, F. DurandLe président, J.-F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2500847_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2025. La rapporteure, É.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301426_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301469_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301470_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juin 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301552_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301553_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401930_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 août 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401804_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC03343_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Goujon-Fischer, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 juillet 2022. Le président-rapporteur, Signé : P.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC03701_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Goujon-Fischer, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 juillet 2022. Le président-rapporteur, Signé : P.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203532_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Goujon-Fischer, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302430_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2025. La rapporteure, É.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302563_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300760_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Goujon-Fischer, président, Mme de Laporte, première conseillère, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501847_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Goujon-Fischer, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02437_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

B, représenté par Me Goujon, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 7 juillet 2022 ; 2°) d'annuler la décision du 14 octobre 2019 de la ministre des

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01084_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Goujon-Fischer, président, - Mme Roussaux, première conseillère, - M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 septembre 2022. Le rapporteur, Signé : S.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC00851_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Goujon-Fischer, président, - M. Eric Meisse, premier conseiller, - M. Arthur Denizot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 décembre 2022.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HYDROELECTRICITE DU GOUJON - HYGO

SIREN 851016659Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

HYDROELECTRICITE DU GOUJON - HYGO

SIREN 851016659Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS GUILLAUME GOUJON

SIREN 889467338Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Romuald GOUJON Notaire

SIREN 927843714Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

02/07/2026

Voir →

Immatriculations

GOUJON, Ketty

SIREN 893041772Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

30/06/2026

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