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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2402052_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Jacques, incluant le parking Saint-Jacques) ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1
69e6718bcdc6046d47ef4ac1
2 avril 2026
2 avril 2026
Dans leurs dernières conclusions, signifiées électroniquement le 4 avril 2025, la société JACQUES AMBLARD et la SMABTP demandent au Tribunal de céans de : JUGER que la société JACQUES AMBLARD n’est pas
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007838497
7 mars 1994
7 mars 1994
Jean-Jacques BB..., M. Christian ZW..., M. Philippe BE..., M. Michel BD..., M. Jean ZD..., M. Antoine BA..., M. Joseph BT..., M. François XD..., M. Jean-Jacques YR... ZG..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9400b
25 mai 2018
25 mai 2018
, Herbert, Collanges devenue la SCP Herbert, Jacques, Collanges, - dit que ni le notaire, ni la société J...
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94010
25 mai 2018
25 mai 2018
En présence du droit de toute partie à la décision entreprise d'interjeter appel à titre principal, ni la SCP Herbert, Jacques, Collanges ni aucune autre partie intimée dans le cadre du présent appel ne
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94017
25 mai 2018
25 mai 2018
En présence du droit de toute partie à la décision entreprise d'interjeter appel à titre principal, ni la SCP Herbert, Jacques, Collanges ni aucune autre partie intimée dans le cadre du présent appel ne
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06638
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 2009, qui, pour injures publiques envers un particulier, l'a condamné à 3 000 euros d'amende avec sursis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110428
27 juin 2018
27 juin 2018
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat aux Conseils, pour M. Jacques X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8985a
24 octobre 2007
24 octobre 2007
HUET Jacques X... C/ S.A.S.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007714499
14 mai 1986
14 mai 1986
Jacques X... assurait jusqu'alors et depuis le 1er juin 1971, le gardiennage du refuge du Prariond, 2° rejette la demande présentée par M.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007854164
10 octobre 1994
10 octobre 1994
Vu la requête, enregistrée le 10 février 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M.
Source officielleciv3
6137210ecd580146773f09e3
20 juillet 1989
20 juillet 1989
arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 20 juin 1989, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
6137231fcd58014677405b78
27 mai 1998
27 mai 1998
arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 7 avril 1998, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
613722eccd58014677403411
24 juin 1997
24 juin 1997
Charles Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellecr
6079a86f9ba5988459c4d47c
24 janvier 2001
24 janvier 2001
motifs qu'il est apparu, ainsi que l'a justement relevé le tribunal dont la cour fait siens les motifs relatifs à la matérialité des faits, que, lors de la vérification des remboursements concernant Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a6
15 mai 2007
15 mai 2007
Jacques Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01377
22 septembre 2015
22 septembre 2015
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Boulloche, avocat aux Conseils, pour la société Les Artisans du meuble.
Source officielleciv3
61372669cd580146774255cd
28 avril 1993
28 avril 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jacques Gabriel, dont le siège est 4, place des Sarrazines, Blois (Loir-et-Cher),
Source officiellecomm
61372146cd580146773f2719
19 juin 1990
19 juin 1990
Jacques X..., de la société à responsabilité limitée P et J, Lampre Promotion, de la société de fait Paul et Jacques X... et de la SCI Hikoa, qu'en sa qualité de représentant de la masse des créanciers
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898e4
4 décembre 2007
4 décembre 2007
) DEMANDERESSE ET Monsieur Jacques Y...
Source officiellePage 77 sur 1868
Prigent, Guillaume Jean-Pierre Jacques
26/11/2025
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PRIGENT, Loic, Toussaint, Jacques
18/09/2025
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PRIGENT, Jacques
30/09/2024
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AR KAV 54, PRIGENT, Jacques
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 02/09/2024 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Brest le 09/09/2024 sous le numéro Dossier 2024 00039712 référence 2904P03 2024 A 02490 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue Tristan Corbiere 29250 Saint-Pol-de-Léon
26/09/2024
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, PRIGENT, Jacques
06/07/2021
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