lui fournir des aliments que s'il ne peut les obtenir de l'adoptant ; qu'il s'agit là d'une obligation subsidiaire, strictement limitée à la notion de besoin ; qu'en l'espèce, les faibles revenus de Jean

Jean-Michel Y..., - les conclusions de M.

Jean-Michel X..., demeurant à Hellemmes-Les-Lille (59200) ; M.

par lequel le maire de la commune de Montfermy a déclaré non réalisable l’opération envisagée pour la division de la parcelle cadastrée A 401 et la construction d’une maison individuelle située 8 rue Jean

NOUVELLE HUMANITE [Adresse 2] [Localité 7] non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Février 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller

avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel

Attendu que dans l'entête de son arrêt rendu le 9 mars 2011, la chambre civile de la cour d'appel de Limoges a mentionné que Monsieur X...et GROUPAMA étaient assistés de Maître E..., substituant Maître Jean-Michel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 25 OCTOBRE 2016 Le vingt cinq Octobre deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Catherine MICHELOD

MANIER, demeurant ..., à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre B), au profit : 1°) de Monsieur Jean-Michel Z...,

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE du 12 juillet 1991 qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol, a confirmé l'ordonnance du juge

Jean-Michel Y..., demeurant La Cabanette à Saint-Sébastien d'Aigrefeuille (Gard), 28/ Le syndicat unifié du personnel des caisses d'épargne et de prévoyance, domicilié à la Caisse d'épargne de Montpellier

Jean-Michel X, demeurant ... ; M.

Jean-Michel A, demeurant ... ; M.

Jean-Michel X, demeurant ... ; M.

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président, Monsieur Hervé MIZON, Monsieur Jean-Michel HASBROUCQ, Juges.

Jean-Michel Z...

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel

d’ARDECHE Monsieur [E] [R], demeurant [Adresse 4] Décédé Monsieur [JD] [R], demeurant [Adresse 12] représenté par Me Roland DARNOUX, avocat au barreau d’ARDECHE substitué par Me Jean-michel DREVON,

Francis ROBIN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTS ET : Société SMABTP [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Anne JEAN