LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 4 juillet 1994 par la société Santons Marcel Carbonel en qualité de mouleur, M.

Mumm et Cie et de la société Martell et Co venant aux droits des sociétés Martell SA et Martell et Cie, - les conclusions de M.

-Animaux, ordonnant l'évacuation des animaux, interdisant à Mme Martel d'utiliser ses terrains pour l'implantation d'établissements spécialisés dans le toilettage, le transit et la vente des chiens et

Nicolas X..., ces derniers en leur qualité d'héritiers de Marcel X... (les consorts X...), au paiement de cette créance ; Attendu que les consorts X... et M.

Marcel V.. coupable du délit d'entrave au fonctionnement du Comité d'Etablissement de l'entreprise X...

Marcel V.. coupable du délit d'entrave au fonctionnement du Comité d'Etablissement de l'entreprise X...

X...a été licencié pour faute grave le 23 juillet suivant pour un abandon de poste du 7 juillet ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes indemnitaires, alors, selon

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 1] 3ème Chambre MINUTE N° DU : 07 Avril 2026 AFFAIRE N° RG 20/03001 - N° Portalis DB3Q-W-B7E-NJNK NAC : 58E CCCRFE et CCC délivrées le :________ à : Me Marcel ADIDA

Article 4 : Le département de Vaucluse versera à Me Marcel, conseil de M.

Marcel X..., demeurant ... B.P. 52 à La Madeleine (59110) ; M.

Marcel YR..., demeurant à Buxeuil (Aube) ; M.

Martell à Cognac (16101), représentée par son directeur-général en exercice ; la SA MARTELL et CO demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 25 mars 2003 par lequel la cour administrative d'appel

Portalis DBV3-V-B7K-XTVX ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Y] [S] Me Sébastien CROMBEZ [H] [O] [S] INSTITUT MARCEL

Le projet en litige est situé dans les abords de l'Eglise Saint-Marcel de Zetting, monument historique, et est en situation de covisibilité avec elle.

Marcel ZH..., demeurant à Goussainville (Val-d'Oise), "La Source", ..., 35°/ de M.

Il a alors fait l'objet d'un nouvel arrêté portant obligation de quitter le territoire français le 11 septembre 2017.

se traduit par la couverture des dettes de Mavell glass par Nordeon pendant ses trois premiers exercices et l'entrée de Nordeon dans le capital de Marvell glass en 2015.

Laurent D... , une créance de 490 000 €, soit 122 500 € chacun ; . condamné Mmes Valérie ,Marielle et Sophie D... et M.