CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

21 072 résultats pour « Marga »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

69f19622cdc6046d47ed937a

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

à titre subsidiaire, - la condamner à lui régler la somme de 85 676,40 euros en réparation de la perte de marge subie, en tout état de cause, - la condamner à lui régler la somme de 2 500 euros sur

Source officielle

Page 77 sur 1054

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1 A

6a210d88cdc6046d4709992a

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

brute de la société [Localité 1] Voyages, pour la période du 17 mars 2020 au 11 mai 2020 ; o procéder à cette évaluation de la perte de marge brute pour les activités précitées, telles que découlant

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e59d00cdc6046d47db1e54

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Monsieur [T] [R], représentant légal de la SARL MANGA NO SEKAÏ, ne comparait pas à l'audience de ce jour, ni personne pour lui.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2404537_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par un mémoire, enregistré le 12 juin 2025, la SAS Polyclinique Santa Maria a déclaré se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

6ème Chambre

679157e2d4c7e89d7fe2d653

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[K], en sa qualité de caution solidaire de la SCI Marya au titre des deux Prêts n°03 et n°06, de lui régler sous huitaine la somme de 524.391,64 euros.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-52113

Admin. suprême

10 juillet 1998

10 juillet 1998

; Elvira   Pereira   Gomes Teixeira, Mr   Nelson   Santos   Pereira, Ms   Maria   Irene   Marques   Silva, Ms   Maria   da   Conceição  

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85969cdc6046d47803629

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Numéro de rôle : 2025005763 PC : 2025/384 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2025 D'OUVERTURE DE LA SAUVEGARDE JUDICIAIRE DE la SARL MAYGA

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007667325

Admin. suprême

19 juin 1981

19 juin 1981

VU SOUS LE N° 6.317 LA REQUETE SOMMAIRE ENREGISTREE LE 26 FEVRIER 1977 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 9 AOUT 1977, PRESENTES POUR LE SYNDICAT VITICOLE DE MARGAUX, ... A MARGAUX X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da0b

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Mars 2011 APPELANTE : Mme Maria-Isabelle X... épouse Y...

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2408607_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Il résulte de ce qui précède que les conclusions à fin de décharge présentées par la SARL Margaux Lonnberg doivent être rejetées.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a6d7f947251e2b2424b946

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

BE-DEVELOPPEMENT AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Sophie DELLA-MARIA - #A0998 représentée par Me Sophie DELLA-MARIA - #A0998 représentée par Me Sophie DELLA-MARIA - #A0998 représentée par Me Sophie

Source officielle
CC

civ3

6137213dcd580146773f2244

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., Amour, Ange de Maria, demeurant précédemment ... à Menton (Alpes-Maritimes

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905408_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SCI Maria Serena doit être rejetée comme irrecevable. D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Maria Serena est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919e9

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Y... des demandes présentées à ce titre, * de condamner Mme Maria-Grazia Y... aux dépens de première instance et d'appel, en ce compris le coût du commandement de payer du 17 janvier 2013, * de fixer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f308

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Mme Maria Rosa X... a saisi le C. P.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba2297d59200081070b7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les devis émis par la SARL de Maria le 23 juin 2009 sont d'un montant respectif de 32 629,74 euros TTC et 1494,50 euros TTC.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2329395-2516352

Admin. suprême

25 avril 2008

25 avril 2008

    Márta v. Hungary (application no. 42542/04) The applicant, Péter Márta, is a Hungarian national who was born in 1955 and lives in Kiskunhalas (Hungary).

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2006:215

CJUE

30 mars 2006

30 mars 2006

#Marcas susceptíveis de enganar o público ou de o induzir em erro quanto à natureza, qualidade ou origem geográfica de um produto - Marca cedida pelo titular conjuntamente com a empresa que produz os bens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6b

Appel

21 février 2008

21 février 2008

C / Ana Maria Y... divorcée X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301217

Cassation

16 octobre 2012

16 octobre 2012

X... à payer à la société Maria Serena la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du seize

Source officielle