Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de M.

Patrick Y..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre civile), au profit : 1°) de M.

Jean-Christophe, Patrick X..., demeurant ... à Evry (Essonne), pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la société Codec, 3 / de M. Y..., Camille A..., demeurant ...

Patrick Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Patrick Quinqueton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M.

manifestement irrecevables, lorsque la juridiction n'est pas tenue d'inviter leur auteur à les régulariser ou qu'elles n'ont pas été régularisées à l'expiration du délai imparti par une demande en ce sens

manifestement irrecevables, lorsque la juridiction n'est pas tenue d'inviter leur auteur à les régulariser ou qu'elles n'ont pas été régularisées à l'expiration du délai imparti par une demande en ce sens

manifestement irrecevables, lorsque la juridiction n'est pas tenue d'inviter leur auteur à les régulariser ou qu'elles n'ont pas été régularisées à l'expiration du délai imparti par une demande en ce sens

manifestement irrecevables, lorsque la juridiction n'est pas tenue d'inviter leur auteur à les régulariser ou qu'elles n'ont pas été régularisées à l'expiration du délai imparti par une demande en ce sens

manifestement irrecevables, lorsque la juridiction n'est pas tenue d'inviter leur auteur à les régulariser ou qu'elles n'ont pas été régularisées à l'expiration du délai imparti par une demande en ce sens

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 février 2024, la société DIFRADIS, représentée par Me Patrick E.Durand, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à la mise en œuvre des dispositions

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2023, la société civile professionnelle " SCP Patrick Médard, Agnès Berton, Laurent Guedj, Hind Elaidouni, huissiers de justice

Patrick E... a vendu en état de futur achèvement à M. Nicholas L... X... et à Mme Y...

A, l'EIRL Patricia Vals et la SNC Tabac journaux du stade Pinier et de Me Denilauler, pour la commune d'Albi Considérant ce qui suit : 1.

Représentée par Maître Patrick LE BARAZER, Avoué à la Cour, LA BANQUE PRIVEE EUROPEENNE, (venant aux droits de la BANQUE HYPOTHECAIRE EUROPEENNE) prise en la personne de son représentant légal domicilié

Gérard DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉES : ONIAM [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocat au barreau de LYON Assistée par Me Patrick

qu'artisan taxi et rappelle que même en l'absence de clause de non concurrence, le salarié est tenu envers l'employeur à une obligation de loyauté ; qu'Agnès B..., infirmière libérale, et son époux Patrick

demande au tribunal de : - Débouter Mme [C] [F] de toutes ses demandes, fins et conclusions ; - Condamner Mme [C] [F] au paiement de la somme de 2 500 euros sur le fondement des dispositions de Particle

inspectrice juridique de l’organisme munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 06 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick

Patricia, et ZZZZZZ...