.. a écrit aux 51 compagnies françaises dont les coordonnées lui avaient été transmises ; que dans un contexte de crise du transport aérien, souligné par le rapport du cabinet d'expertise comptable SECAFI

Il résulte des pièces du dossier, notamment des rapports d'expertise de la société Secafi et des notes d'information produites lors de la procédure de sauvegarde pour l'emploi, qu'entre 2016 et 2018 la

Il résulte des pièces du dossier, notamment des rapports d'expertise de la société Secafi et des notes d'information produites lors de la procédure de sauvegarde pour l'emploi, qu'entre 2016 et 2018 la

Il résulte des pièces du dossier, notamment des rapports d'expertise de la société Secafi et des notes d'information produites lors de la procédure de sauvegarde pour l'emploi, qu'entre 2016 et 2018 la

Il résulte des pièces du dossier, notamment des rapports d'expertise de la société Secafi et des notes d'information produites lors de la procédure de sauvegarde pour l'emploi, qu'entre 2016 et 2018 la

Il résulte des pièces du dossier, notamment des rapports d'expertise de la société Secafi et des notes d'information produites lors de la procédure de sauvegarde pour l'emploi, qu'entre 2016 et 2018 la

Il résulte des pièces du dossier, notamment des rapports d'expertise de la société Secafi et des notes d'information produites lors de la procédure de sauvegarde pour l'emploi, qu'entre 2016 et 2018 la

Il résulte des pièces du dossier, notamment des rapports d'expertise de la société Secafi et des notes d'information produites lors de la procédure de sauvegarde pour l'emploi, qu'entre 2016 et 2018 la

Il ressort encore de l'examen des rapports effectués par deux cabinets d'expertises Secafi et Syndex, que tous les chiffres présentés par la société GE Hydro France, ont été validés.

  On 12 May 1993 the applicants reported to the accident and emergency department of Gasthuisberg university hospital in Louvain (Belgium), where anti-psychotic medication and sedatives were administered

Prav tako je obdržala odnos do sedanjih podružnic in hčere Ljubljanske banke s sedeži v drugih republikah na ozemlju nekdanje SFRJ s tem, da je obdržala ustrezni delež terjatev do Narodne banke Jugoslavije

[J] [H], demeurant 2 rue Sedaine 75011 PARIS Parties défenderesses : assistées de Me Layachi BOUDER Avocat (Paris) et comparant par la SELARL Philippe JEAN-PIMOR Avocat (P17) APRES EN AVOIR DELIBERE

été faites, l’effet psychologique que le viol allégué pouvait avoir eu sur la requérante à l’époque, ainsi que la possibilité qu’elle ait encore été sous l’emprise de l’alcool, de la drogue ou des sédatifs

Le lendemain, on la transféra dans une unité de soins intensifs où elle fut placée sous assistance vitale et reçut de fortes doses de sédatifs. Elle décéda le 3 janvier 1999.

L3214-3 et R 6111-40-5 du CSP, de l'hospitalisation complète sous contrainte de [I] [K] en raison de son état d'inadaptation à la réalité, de sa réticence et méfiance vis à vis de toute thérapeutique sédative

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2023, Mme A D, représentée par Me Seddaiu de Falco, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 532-

et de sécurité du centre hospitalier de Domme PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'ordonnance attaquée d'AVOIR dit que la convention intervenue entre le CHSCT de Domme et le cabinet SECAFI

cheveux ont fait apparaître que dans les six mois ayant précédé le prélèvement, soit depuis le mois de décembre 2012, il y avait eu usage répété de deux médicaments ayant des propriétés anxiolytiques, sédatives