modification des modalités de calcul de la consommation d'eau froide, - au remboursement de l'avance de trésorerie, - à la demande d'inscription du cadeau GDF au compte de la copropriété, - à la pose de tapis

INITIAL et DORNE ont signé le 26 février 2020 un renouvellement de contrat relatif à la location et l'entretien de vêtements et d'articles textiles professionnels (pantalons, tapis, distributeurs…), ci-après

that a photocopied document should be subjected to close scrutiny before it could be accepted as a true copy of an original, the more so as modern technological devices could be employed to forge or tamper

voiture énumère de nombreux meubles meublants transportés, tels que tables, chaises, fauteuils, canapé, buffet, commode, meubles de salon, lits et literie, tableaux, cadres, miroirs, meubles TV, lampes, tapis

jour par semaine, et d'au moins 60°, sans soutien, moins d'une heure par jour et plus de trois jours par semaine, lors du passage des articles les plus encombrants lorsqu'ils ont été déposés sur le tapis

du 26 décembre 2018 Mme [R] a été sanctionnée aux motifs que, le 24 décembre 2018, elle avait laissé les locaux du client RTP « dans un état pitoyable » (sol du couloir rez-de-chaussée encrassé, tapis

Plus inquiétant encore, les jours de vos retards (cf. ci-avant), vous avez fait preuve de négligences en ne débarrassant pas les plateaux repas des convives, ce qui ralentissait le tapis roulant permettant

caissière avec le carton, qu'une discussion s'est engagée entre eux, durant une vingtaine de secondes, celui-ci faisant des signes avec ses mains en pointant notamment du doigt le carton posé sur le tapis

[S], salarié de la société [17], indiquant que lorsque les mécaniciens interviennent suite à une panne, ils nettoient toujours l'environnement et le camion lui-même afin d'éliminer l'huile (tapis, chiffons

pour aménager le véhicule Mercedes Viano [Immatriculation 4] pour un montant total de 4 618,13 euros et qui comprend notamment l’achat et l’installation de : - un plancher partiel renforcé en rang 3 et tapis

batteries pour cigarettes électroniques; bornes de recharge pour véhicules électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;” et Classe 28 : “Jeux; jouets; jouets pour animaux de compagnie; tapis

de nombreuses fissures sur les murs, outre la fissuration de la vasque et du plateau de marbre d’une salle de bains, un trou au droit du plancher du vestiaire et des dommages aux biens mobiliers (un tapis

conduite d'engins agricoles, il procédait au broyage de végétaux et de palettes de bois, au criblage, démontage et montage d'andins en maturation sur aération pilotée, au chargement sur trémie et dépôt sur tapis

l'objet social de la société, selon l'extrait Kbis, consistant en ‘‘Nettoyage et entretien intérieur, extérieur particulier, administratif et commerciaux. nettoyage et protection des sols, fauteuils, tapis

du lavabo, - plaques de plafond sèches, - ventilation mécanique contrôlée déconnectée, - plafond de la salle de gymnastique : absence d'isolation thermique, ce qui peut générer de la condensation, - tapis

Le 06 mai 2010, il a signé avec la société Initial, un contrat multiservice concernant la location et l'entretien d'articles textiles et d'hygiène professionnels (tapis, distributeurs de savon, diffuseur

pu se contenter de repeindre les plaques initiales sans en rajouter ; Qu'elle soutient qu'il n'a jamais été question de peindre la carrosserie intérieure sous les plaques de goudron situées sous tapis

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de commerce de gros de tissus, tapis, linge de maison.

des voies de raccordement et aires de stationnement, des réseaux d'approvisionnement en eau et kérosène, des installations de contrôle aérien, des passerelles rétractables, des escaliers mobiles, des tapis

Dans sa demande du 15 mai 2018, elle indiquait expressément qu’il manquait un tapis sur le sol, qu’il faisait très froid pour son bébé dans la maison d’arrêt et qu’il n’existait pas d’endroit propre pour