un préjudice moral, alors même qu'il n'a cessé de demander des explications qui ne lui sont jamais parvenues et qu'il a eu le sentiment d'être abandonné, les médecins pensant que son décès arriverait vite

cabine pour tenter en vain d'obtenir des explications après le premier accrochage et qu'ils ont ainsi été en mesure de l'identifier formellement le 15 novembre 2002 lors d'une présentation derrière une vitre

a aussi précisé que " lorsque j'ai vu la petite fille, elle était sur l'accotement herbeux, à peu près à un mètre de la route " ; qu'il a considéré qu'il n'avait pas à freiner, car il ne roulait pas vite

les prévenus coupables de complicité par instructions alors que la non-communication aux agents de la DGCCRF des tickets d'apports ne constituait que l'application d'une position syndicale du milieu viti-vinicole

dons investis dans ce véhicule, il a préféré faire une fausse déclaration de vol à la police puis à son assureur, au moment où celui-ci insistait pour avoir communication des numéros gravés sur les vitres

, que son mari qui avait avancé sur cette fenêtre, a mis son bras droit à hauteur de son visage pour se protéger et ne pas prendre les battants de fenêtres à la figure, que son bras droit a brisé la vitre

d'urgence ; l'épouse du conducteur était grièvement blessée ; que, quelle que soit la valeur accordée aux premiers aveux du prévenu, il n'est pas contestable que François X... conduisait extrêmement vite

C'est ainsi encore qu'il a reconnu que pour provoquer plus vite sa jouissance, il associait sa main à celle de B... qui le masturbait.

il importe peu que la société Bati-Champagne ne l'ait qu'ultérieurement transmis à l'encaissement ; " que lesdites manoeuvres, par leur nature, par leur objet, qui était de faire souscrire au plus vite

A... qui suivait le véhicule de Renée Y... a précisé qu'ils ne roulaient pas vite, qu'il a vu le clignotant de la 205 verte, qu'il a été alors surpris par un véhicule 205 blanc qui doublait et qu'il n'a

victime ; "aux motifs adoptés des premiers juges que lors de la survenance de l'hémorragie, très peu de temps après la naissance, le docteur A... aurait dû prendre la décision de transférer le plus vite

dans l'existence d'une véritable carte détenue par lui d'invalidité, comportant un trait vert sur la première face du document, avec la mention " République française ", document qui, présenté à la va-vite

alors qu'il résulte des documents figurant au dossier et notamment du procès-verbal de délit en date du 3 juillet 1997, que le bordereau d'attribution comportait les mentions suivantes : "vérifiez vite

de la procédure que les pièces accompagnant le rapport de la Cour des comptes faisaient état de l'appartenance de Jacques X... à une fondation américaine puisqu'il était mentionné dans son curriculum vitae

prud'hommes, le 23 septembre 1991, d'une demande en nullité du contrat de travail pour dol en faisant valoir que lors de son engagement, le salarié avait remis une lettre d'embauche et un curriculum vitae

veille au soir, il n'avait pas eu de démarche scientifique, ne s'étant appuyé que sur ses constatations partielles et sur les témoignages des personnes présentes ; qu'en revanche, l'analyse de l'humeur vitrée

prendre des mesures draconiennes de protection par zones rapprochées ou éloignées ; toutes ces mesures coercitives génèrent des obstacles à ses intérêts particuliers ; il fallait donc qu'il se mette vite

Z... a fait valoir, tant dans ses conclusions que dans ses déclarations aux gendarmes, que très vite après l'achat de la propriété, son mari avait fait construire la piscine, et le bâtiment pour les animaux