Inspecter un dommage ou un défaut 4.3. Mettre en œuvre des outils de diagnostic et de contrôle 4.4. Réaliser des essais fonctionnels et des points fixes 4.5.

Article Annexe I

—

La valeurs limites de concentration doivent être inspectées en moyenne quotidienne. Aucune valeur instantanée ne doit dépasser le double des valeurs limites de concentration. 5.6.

Article Annexe Ia

—

En outre, il entretient, inspecte, vérifie et répare ces systèmes en cas de défaillance. Il contrôle toujours son propre travail et consigne son activité dans le registre normalement associé à toute installation.

Article 1

—

La liste des emplois d'inspecteur expert de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes prévue à l'article 2 du décret n° 2007-121 du 30 janvier 2007 susvisé est fixée comme suit : RÉGION RÉSIDENCE MISSION INSPECTEUR

Article Annexe I-A

—

S'ils sont susceptibles d'être recouverts de poussières dangereuses, ils sont faciles à nettoyer, à inspecter et sont à parois lisses. Leur disposition par rapport aux sols, aux parois et aux plafonds permet un nettoyage facile sur toutes les faces.

Article Annexe IIc

—

A4 Inspections et essais T4. 1 Réaliser une inspection T4. 2 Inspecter un dommage ou un défaut T4. 3 Mettre en œuvre des outils de diagnostic et de contrôle T4. 4 Réaliser des essais fonctionnels et des points fixes T4. 5 Définir l'action

LEGIARTI000023708913

—

structures existantes avec, en particulier, un recentrage de l'activité des groupes d'intervention régionaux (GIR), il prévoit, également, un renforcement des moyens : ― humains, avec notamment l'affectation, depuis le 1er décembre 2009, de cinquante inspecteurs

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les parties intérieures qui doivent être inspectées et réglées fréquemment, ainsi que les zones d'entretien, sont munies de dispositifs d'éclairage appropriés. 1.1.5. Conception de la machine en vue de sa manutention.

LEGIARTI000043570558

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personnel Direction des finances publiques chargée de la paye Bureau des cultes du Bas-Rhin et du Haut-Rhin Moselle Services déconcentrés de la délégation à la sécurité routière Se reporter au tableau mentionné au 3°) Corps des délégués et des inspecteurs

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Il faut pouvoir retirer tous les ajutages pour les inspecter afin de vérifier qu'ils ne sont pas obstrués par des débris. 3.1.7.

Article Annexe 1

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Dans des cas dûment justifiés, de leur propre initiative, les inspecteurs peuvent renoncer à la vérification de certains composants ou paramètres. Au cours de l'essai, au moins un échantillon est prélevé de manière aléatoire.

LEGIARTI000050986431

—

de ses obligations R. 1333-143 6 mois Autorisation de transport de substances radioactives Article R. 1333-146 6 mois Autorisation de prolongation de la durée d'utilisation d'une source radioactive Article R. 1333-161 6 mois Désignation des inspecteurs

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