A l'appui de son opposition, le débiteur a contesté les travaux "supplémentaires" qui lui ont été facturés et a fait valoir que les travaux avaient été exécutés au mépris des règles de l'art.

supplémentaires qui ont dû être engagés par la SNC du Chemin Noir pour réparer les carences de la société Ménard relatives à la portance ; AUX MOTIFS PROPRES (sur l'imputation du coût des travaux

Il résulte de l'instruction et, notamment, des conclusions de l'expert que ces travaux supplémentaires sont indispensables à la réalisation de l'ouvrage dans les règles de l'art.

supplémentaires effectués à la demande du maître d'ouvrage et réalisés dans les règles de l'art ; les travaux supplémentaires ont été évoqués formellement dans un compte rendu de réunion de chantier du

de 1 192,95 euros, l'original de la caution du 6 mars 2015 concernant le lot n°7 " sols " portant sur un montant garanti de 746,68 euros, l'original de la caution du 31 juillet 2015 concernant des travaux

tendant à augmenter, en appel, ses prétentions financières ; - a commis une erreur de droit et dénaturé les pièces du dossier en jugeant que le mémoire en réclamation ne portait pas sur le montant des travaux

Sur les travaux supplémentaires C'est par des motifs exacts, tirés de l'absence de preuve de l'acceptation par le maître d'ouvrage des travaux supplémentaires, que le tribunal a rejeté la demande en

En ce qui concerne les conclusions d'appel principal : S'agissant du paiement de travaux supplémentaires : 4.

En réponse, la société KAMPOL a demandé le paiement de travaux supplémentaires.

Elle soutient que : S'agissant des travaux supplémentaires : - elle a réalisé des travaux supplémentaires pour un montant total de 14 135,76 euros qui n'étaient pas prévu par le marché et qui ont

de fumisterie sur les fours par mail du 17.08.2023 (bon de commande CF000530 pour 100 000 €ht) et de travaux supplémentaires par mail du 23.10.2023 (devis accepté pour 17 010 € ht) pour un montant global

LSB La Salle Blanche, d'autre part, de préciser la mission de l'expert de manière à ce qu'il procède au constat sur pièces des capacités prises en compte au titre de ces installations, au constat des travaux

Alors que le droit de l'entrepreneur titulaire d'un marché, forfaitaire ou non, d'obtenir le paiement des travaux supplémentaires est subordonné à l'existence d'une commande expresse de ces travaux par

Faisant valoir que la société ABS plomberie restait lui devoir le solde de la facture relative aux travaux commandés ainsi qu'une facture de travaux supplémentaire de 3519,09 euros, soit au total la somme

[R] à régler un solde de travaux, en écartant la demande de M. [W] de paiement de travaux supplémentaires validés ni par le maître de l'ouvrage ni par l'architecte.

et métropolitain d'incendie et de secours du Rhône à lui verser une indemnité représentative des indemnités horaires pour travaux supplémentaires correspondant à ces heures supplémentaires ; 4°) en tout

et métropolitain d'incendie et de secours du Rhône à lui verser une indemnité représentative des indemnités horaires pour travaux supplémentaires correspondant à ces heures supplémentaires ; 4°) en tout

et métropolitain d'incendie et de secours du Rhône à lui verser une indemnité représentative des indemnités horaires pour travaux supplémentaires correspondant à ces heures supplémentaires ; 4°) en tout

et métropolitain d'incendie et de secours du Rhône à lui verser une indemnité représentative des indemnités horaires pour travaux supplémentaires correspondant à ces heures supplémentaires ; 4°) en tout

et métropolitain d'incendie et de secours du Rhône à lui verser une indemnité représentative des indemnités horaires pour travaux supplémentaires correspondant à ces heures supplémentaires ; 4°) en tout