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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
68e4a06bcfbd3050592a13a4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DELOMEL, avocat au barreau de RENNES INTIMEE : Société PKO (POWSZECHNA KASA OSZCZEDNOSCI) BANK POLSKI (SPOLKA AKCYJNA) [Adresse 7] [Adresse 6] [Adresse 1] POLOGNE Représentée par Me Astrid
Source officielleJuge de l'Execution
68f13fc288dcb0e97e904e4f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile, Signé par Caroline POMATHIOS, vice-présidente, et par Astrid
Source officielleJuge de l'Execution
68f13fc888dcb0e97e904eee
3 octobre 2025
3 octobre 2025
tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile, Signé par Caroline POMATHIOS, vice-présidente, et par Astrid
Source officielle2ème chambre civile
69842498cdc6046d47f6fccb
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JUGEMENT AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Après débats à l'audience publique du 07 Novembre 2025, sous la présidence de Mme Morgane LACIRE, Juge des contentieux de la protection, assistée de Mme Marie-Astrid
Source officielle2ème chambre civile
6984249dcdc6046d47f6fec1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
JUGEMENT AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Après débats à l'audience publique du 07 Novembre 2025, sous la présidence de Mme Morgane LACIRE, Juge des contentieux de la protection, assistée de Mme Marie-Astrid
Source officielle2ème Chambre
é par Me Anne-Marie BRANCHE, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimée
63c1058cbf9fd47c90a13782
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[R] [P], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Anne-Marie BRANCHE, avocat au barreau de CHAMBERY contre Intimée Mme [E] [Y], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Ingrid-Astrid ZELLER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431063728558704f52e691b
7 avril 2023
7 avril 2023
URBANI-SCHWARTZ de la SCP FROMONT BRIENS, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Barbara MOLLET de la SELARL LF AVOCATS, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS substituée par Me Astrid
Source officielleChambre de la Proximité
627df9800d41e0057d43e78f
12 mai 2022
12 mai 2022
CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DU HAVRE du 18 Juin 2021 APPELANTE : Madame [W] [T] née le 09 mars 1958 à Fécamp (76) 41 rue André Vimbert 76610 LE HAVRE Non comparante représentée par Me Astrid
Source officielleJEX MOBILIER
686c1441dd7001754d61cb20
3 juillet 2025
3 juillet 2025
présents que le jugement, après délibéré, serait mis à disposition au greffe le 03 Juillet 2025, sous la signature de Madame Anne-Claire BABIARCZYK, Juge des contentieux de la protection, et de Madame Astrid
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a4441cdc6046d4787627e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Signé par Mme Bénédicte MANTEAUX, présidente et par Mme Astrid OLECH, greffier Le greffier La présidente
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970bed8cdc6046d471ae50a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa WEIL, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Astrid
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970bee2cdc6046d471ae5c1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte MANTEAUX, Présidente, Mme Martine RIVIÈRE, Conseillère, Mme Elsa WEIL, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Astrid
Source officielleREFERES
69d9975acdc6046d47d3e631
10 avril 2026
10 avril 2026
[X] [Y], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Myriam MALKA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant et Me Astrid GARRAUD, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE, avocat postulant
Source officielle2ème Chambre Cabinet B
686d76a0a2273490db10c6a4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEFENDEUR : Monsieur [A] [J] [I] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 19] de nationalité Française Profession : Enseignant [Adresse 17] [Adresse 11] [Adresse 16] [Localité 10] représenté par Maître Astrid
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f80d4ccf40727a0043bc28
10 avril 2025
10 avril 2025
Localité 14] représentée par Me Franck VEISSE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0419 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente assistée de Madame Astrid
Source officielleChambre commerciale
6712cb540883c6606fa8b580
8 octobre 2024
8 octobre 2024
1980 à [Localité 7] (GUINEE), demeurant [Adresse 1] non représenté - partie défenderesse - COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Président : Madame Sandrine MARTIN Assesseur : Madame Astrid
Source officielleJuge de l'Execution
672a774e24bc8aec0d84154c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile, Signé par Caroline POMATHIOS, vice-présidente, et par Astrid
Source officielleJuge de l'Execution
672a774e24bc8aec0d841559
11 octobre 2024
11 octobre 2024
tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile, Signé par Caroline POMATHIOS, vice-présidente, et par Astrid
Source officiellePremier Président
65c1dc4eb1dbba0008e25c70
31 octobre 2023
31 octobre 2023
chambre à la cour d'appel de Poitiers, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles R. 3211-42 et suivants du code de la santé publique, assisté de Astrid
Source officielle2ème chambre 2ème section
6a0f5a79cdc6046d477c4921
21 mai 2026
21 mai 2026
de la SELARL SELARL LAGRAULET - ELOI, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire E0395 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Céline MARION, Vice-Présidente, assistée de Madame Astrid
Source officiellePage 78 sur 135