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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
6974bcbacdc6046d478b5c0a
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
627ca86d4781dc057dee7c2a
11 mai 2022
11 mai 2022
Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D0164 INTIMÉE SOCIÉTÉ CITIBANK EUROPE PUBLIC LIMITED COMPANY [Adresse 4] [Adresse 4] - [Localité 3] EN IRLANDE Représentée par Me Benjamin
Source officielle8ème chambre 1ère section
6627fd1d42439575e2f7e2fe
23 avril 2024
23 avril 2024
LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Benjamin VILTART, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0430 S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65d47e744d65b70008724edc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant : Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6970ed97cdc6046d472044e3
20 janvier 2026
20 janvier 2026
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6970ed9ccdc6046d4720453c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-5
66ff857ca4ff9ec259c0941f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle social
66335b39c0d3e3fe99caddcb
24 avril 2024
24 avril 2024
barreau de LILLE PARTIE INTERVENANTE : CPAM DE [Localité 8] [Localité 4] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Mme [M] [L], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6698b061e6ed70c67f6448eb
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4711ec33b4fa0f17a4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-5
68676d756cbb391a608a1857
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE,Conseiller
Source officielleChambre 4-5
68676d776cbb391a608a1875
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle8ème chambre 3ème section
678172cd6d34da2cbdcd9e9a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ORALIA MEILLANT & BOURDELEAU [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marie-Charlotte DREUX, première
Source officielle2ème Chambre Construction
686eda2a72b5e5e648cbf2bc
8 juillet 2025
8 juillet 2025
AGENCE [B] ARCHITECTURE [Adresse 11] [Localité 2] représentée par Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSE : S.C.I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709e357c3ffdb9560b0781
10 juillet 2025
10 juillet 2025
la Cour : Ordonnance du 07 Novembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Paris - RG n° 23/00479 APPELANTE : Madame [N] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Assistée de Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d905a
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-3
679336c5cc9763289b72522c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AMBULANCES [B] [O], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-*
Source officielleChambre Sociale
6866138527f49a37ec714ed6
28 janvier 2025
28 janvier 2025
décision du Pole social du TJ de LONS-LE-SAUNIER en date du 17 janvier 2024 Code affaire : 88G Autres demandes contre un organisme APPELANTE S.A.S. [4], sise [Adresse 1] représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
67ef71728d5c08d4a262e6bc
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
65b9f20f8452800008b2b420
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePage 78 sur 97