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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b9a159cdc6046d4701d573
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Guillaume BERNARD, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69bf7e2bcdc6046d478368fb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [Y] [O] Juges : Madame Yveline DUFAUX Madame Sandrine PAGANI Greffier d'audience : Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69bf8375cdc6046d4783c71a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Conseil à l'audience du 17/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD Juges : Monsieur Antoine DONATACCI Madame Juliette BERENGUIER Greffier d'audience : Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69bf83f0cdc6046d4783ceee
10 juillet 2025
10 juillet 2025
chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [V] [Y] Juges : Madame Yveline DUFAUX Madame Sandrine PAGANI Greffier d'audience : Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c55407cdc6046d470d2090
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c5544ccdc6046d470d2735
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c55494cdc6046d470d303c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c554a1cdc6046d470d3195
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c554adcdc6046d470d32d4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c554e5cdc6046d470d3783
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleProcédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil
69c8b087cdc6046d475d8d03
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6622097b9ce14200083899ff
2 avril 2024
2 avril 2024
[F] c/ [B] [F] Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-MA RNE Formule exécutoire le : à : la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX Me Pascal GUILLAUME
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6538b40e7ffc2c8318ee00eb
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Claude CRETON, Président magistrat honoraire qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Nicolette GUILLAUME dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure
Source officielleAF - Etat des personnes
6a0cb852cdc6046d473aa0cc
19 mai 2026
19 mai 2026
08/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : PRESIDENT : Madame Géraldine HOUEL, Vice Présidente JUGES : Madame Sylvie GUILLARD
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c4322d
6 novembre 1984
6 novembre 1984
GUILLAUME ; ATTENDU QU'EN NOVEMBRE 1979 M. C... A SUCCEDE EN QUALITE DE GERANT DU "CAVEAU" A M. Z... ET QU'IL S'EST ENQUIS AUPRES DU COURTIER GUILLAUME DE B...
Source officielleciv1
60794c0a9ba5988459c44796
20 mai 1981
20 mai 1981
LE RAY, EPOUSE B..., ET MARIANNE LE RAY, EPOUSE GUIMARD : ATTENDU QUE L'ARTICLE 1010 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE N'EST APPLICABLE QU'AUX POURVOIS POSTERIEURS AU 1ER JANVIER 1980; QUE MME B...
Source officielleciv1
60794d2d9ba5988459c4845f
6 janvier 2004
6 janvier 2004
, né le 6 juillet 1975 de sa liaison avec Mme A... ; que le tribunal de grande instance a déclaré nulles les donations consenties par Jean-Paul X... à son fils Guillaume par la personne interposée de Mme
Source officiellesoc
61372309cd58014677404a06
8 avril 1998
8 avril 1998
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Najad X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de l'Association Guillaume
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008153885
31 mars 2003
31 mars 2003
Guillaume X..., ; M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206035_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Guillaume Raoulx, Mme F G, M. E B et M. D A, représentés par Me Poudampa, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision de retrait faite à M.
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