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16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

6a16d616cdc6046d4718c653

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. Didier LE [A] assistés de M.

Source officielle

Page 78 sur 806

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TCOM

Chambre 07

6a16d6d6cdc6046d4718d3f4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Ruddy JEAN-JACQUES M. [L] [R] assistés de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6c0

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Jean-Jacques X... C/ Société ARCOMA M. Jean-Jacques X... S.A. CUMMINS FRANCE S.A.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020026365

Admin. suprême

29 décembre 2008

29 décembre 2008

Jean-Jacques A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91062

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Pierre BARDOUX, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007849274

Admin. suprême

1 février 1995

1 février 1995

Jean-Jacques J..., demeurant ... ; Mme Nicole D..., veuve N..., demeurant ... ; M. Laurent N..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9f4

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

Jean Jacques X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0d17c25a97f0381f4bab

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Pierre BARDOUX, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e00c25a97f0381f5143

Appel

3 février 2015

3 février 2015

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Réputé contradictoire rendu publiquement par mise

Source officielle
CC

civ2

613722f9cd58014677403e96

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1997 par le tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés (contentieux des élections prud'homales), au profit de M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026219182

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

Jean-Jacques AU, M. Robert S, M. Gérard AY, M. Philippe O, M. Jacques AC, M. Cédric BB, M. Christophe AO, M. Bernard Y, M. Willam BD, M. David B, M. Jean-Marie T, M. Régis M, M. Patrice AT, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f364

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

né le 05 Novembre 1954 à BASTIA (20200) ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Madame

Source officielle
CC

civ1

6137211bcd580146773f104e

Cassation

24 février 1990

24 février 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques X..., demeurant à Vandoeuvre (Meurthe-et-Moselle), ...

Source officielle
CC

soc

613723cecd5801467740e6cd

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Jean-Jacques XC..., demeurant ..., 13 / de M. Régis XF..., demeurant 14, cité du Panorama, 91600 Savigny-sur-Orge, 14 / de M. Jean XK..., demeurant ..., 15 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613720e7cd580146773ef5d4

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Marie Madeleine X..., épouse M..., - Monsieur Jean, Jacques Y..., - Monsieur Bernard A..., - Madame Carole B..., épouse A..., - Monsieur Paul BONNET, - Madame Marie-Christine B... veuve

Source officielle
CC

civ3

613720b5cd580146773edb88

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Jacques B..., 2°/ Madame Z...

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f3c

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

Jean-Jacques, - Z...

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008198242

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Jean-François VX, demeurant ..., M. Daniel VA, demeurant ..., M. André VC, demeurant ... ; M. Jean-Jacques VE, demeurant ... et M. René VG, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87118

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

de Me Christophe DELPLA, avocat INTIMÉS : Monsieur Thierry LE Z... 59 route des Puits 92420 VAUCRESSON représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885f4

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

la charge de délivrer le legs particulier contenu dans ledit testament et revendiqué par l'appelante, soit : Alain Philippe X... , né le 21 juillet 1945 à Nancy, demeurant ... 2089 AUSTRALIE ; Jean-Jacques

Source officielle