André X... et son épouse Marcelle, sont respectivement décédés le 25 janvier 1973 et le 24 décembre 1979, laissant pour seuls héritiers leurs enfants Bernard et Denise X... ; que Marcelle X... avait, par

Marcel Y... la somme de 800 euros à titre de dommages et intérêts en réparation de son préjudice et, y ajoutant, d'avoir condamné M. Gérard X... à payer à M.

de condamner solidairement la société Diffazur piscines et les Mutuelles du Mans Assurances au versement de la somme de 24 000 euros toutes taxes comprises en réparation des désordres affectant les margelles

MARCAL était parfaitement fondée à se prévaloir de l’acquisition de la clause résolutoire dès le mois de novembre 2023 et de faire délivrer le commandement de quitter les lieux au mois de mars 2025, alors

ORDONNANCE N° 80 Copies certifiées conformes Me Marcel DOYEN Me Jean NGAFAOUNAIN Mme le Procureur Général près

Marcel R..., demeurant ... et M. Alain P..., demeurant 3, cours Georges Mandel à Lesparre (33340) ; MM.

Sécurité Sociale de CLERMONT-FERRAND, a pris le 30 octobre 1995 à la Conservation des Hypothèques d'ISSOIRE une inscription d'hypothèque sur divers immeubles faisant partie de la succession de Monsieur Marcel

social est sis à Puteaux La Défense (Hauts-de-Seine) 12, cours Michelet, en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1991 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre), au profit : 18/ de la Société Marcel

par laquelle le président du tribunal administratif de Paris a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel alors

B A, représenté par Me Marcel, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 avril 2022 par lequel le préfet de l'Isère

7 novembre 2022 par laquelle l'inspecteur d'académie, directeur des services de l'Education Nationale de Seine-Maritime a rejeté le recours formé contre la décision du chef d'établissement du lycée Marcel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Gluges-Martel vacances, société dont le siège

Article 2 : Mme B...versera à la commune d'Arnage et à la SA Mancelle d'Habitation une somme de 1 000 euros chacune.

Martel, représentée par la S.E.L.A.F.A.

débouté la société MARTEL AGRO CHIMIE de ces demandes reconventionnelles,.

Henri et Marcel A..., de M. G..., de Mme veuve B..., née E... et de Mme veuve Y..., née F..., les conclusions de M.

Merci Marcel mon sois disant ami.

MARCEL, - Y... PIERRE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE LYON, QUATRIEME CHAMBRE, EN DATE DU 3 FEVRIER 1982, QUI, DANS UNE POURSUITE EXERCEE CONTRE X...