L... est décédée le [...] , laissant pour lui succéder son époux, Roger X..., et leur sept enfants, Jacques, Michel, A..., Bernard, Claude, Elisabeth et Didier ; que Michel X... est décédé le [...] , laissant

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 5 mars 2007, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre la banque BARCLAYS PLC, des chefs

Vu l'article 14-1 de la loi du 31 décembre 1975, ensemble l'article 3 de la même loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau 21 mars 2001), que la compagnie fermière et thermale d'Eugénie les Bains-Michel

1176 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 30 mars 2017), que, par une promesse du 9 novembre 1998, Michel

Michel X..., au prix de 3 693 385,00 francs, converti en rente viagère annuelle de 491 500 francs, stipulée payable par les acquéreurs chacun pour moitié à terme échu les 13 janvier et 13 juillet de chaque

. ; "aux motifs que, suite à des cessions de parts sociales, le capital de la société GII, anciennement société Michel Adam, a été détenu majoritairement par M.

André, Julien, Louis et Michel X..., l'avis de M.

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Michelle X..., épouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Michel Pinseau, consultant et Co Limited Compagny, dont le siège est

. ; que le chef de production, Michel X..., s'il ne se souvient pas avoir été informé, n'en exclut pas la possibilité, mais précise qu'étant destinataire de doléances nombreuses de tous ordres, il a pu

.; que faisaient partie de cet attroupement notamment Michel B..., Patrick E..., Philippe X..., William Y... et Franck Z...; que la présence de ce dernier sur place s'évince de ses premières auditions

suppléant au sein de la caisse de la Mutualité sociale agricole de l'Ile-de-France ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir annulé la désignation de Mme Michèle

longtemps gardé le silence, craignant des ennuis pour sa marraine qu'elle aimait bien, avait fini par se confier un soir à son père, au cours d'un repas où l'épouse de celui-ci était absente ; que Michel

information judiciaire a été ouverte le 19 février 1996, qu'une commission rogatoire a été exécutée du 21 février 1996 au 10 octobre 1996, qu'elle révélait les faits commis notamment par Bernard X..., Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 5 avril 2006, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à trois ans d'interdiction d'émettre des chèques, a ordonné

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 novembre 2000, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 francs d'amende, a ordonné

Michel, - M... Paul, - N... Jean, - O... Jean, - P... Robert, - Q... Nicole, - R... Christian, - T... Jean-Baptiste, - U... Michel, - V... Edouard, - V... Marcelle, - XW...

construit une clôture en béton et qu'à l'endroit du passage en litige, il avait volontairement laissé les lisses non scellées dans l'intention de pouvoir faire un passage ; qu'il a ajouté que Jean-Michel