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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6970e09acdc6046d471eb75b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Elle souligne que des pièces sont toujours manquantes pour réaliser la pose du moteur, pièces que M.
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c582d9
15 mars 1994
15 mars 1994
de la loi du 25 janvier 1985 relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprises, ensemble l'article 46 de la loi du 3 janvier 1967 portant statut des navires ; Attendu qu'un moteur
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000036146676
4 décembre 2017
4 décembre 2017
Article 3 : L'Etat versera à la SNC Motel Perpignan Nord Rivesaltes une somme de 2 500 euros, au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
68e5f004940fdbe4ba0777db
7 octobre 2025
7 octobre 2025
- la casse moteur est intervenue dans les locaux du garage FLO MECA et cette casse moteur est imputable au garagiste FLO MECA qui avait une obligation de résultat de restituer le moteur en bon état de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR04631
9 septembre 2008
9 septembre 2008
d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2007, qui, pour importation, détention et vente de dispositifs ayant pour objet d'augmenter la puissance maximale autorisée du moteur
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55bbd
28 janvier 1976
28 janvier 1976
, DEVAIT BENEFICIER, POUR LA SURDITE DONT IL ETAIT ATTEINT, DE LA LEGISLATION PROFESSIONNELLE AU MOTIF QUE LES TRAVAUX PAR LUI EFFECTUES ENTRAIENT DANS LA CATEGORIE DES TRAVAUX DE MISE AU POINT DES MOTEURS
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba9
6 avril 2011
6 avril 2011
Suivant devis du 16 octobre 1997, la société ESPACE AICARDI a proposé le remplacement des moteurs existant par deux moteurs de type TAMD 31 P, de marque VOLVO d'une puissance de 130 chevaux.
Source officielleChambre 3 A
631c2adabd7923fcb00af91d
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Le 24 mai 2019, arguant d'une panne de moteur, Madame [U] [F] a sollicité le remplacement du moteur par un moteur totalisant au maximum 150 000 km, et a commandé un moteur d'un montant de 1500 €, réglant
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 4
69657743cdc6046d47130f8e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le carter d’huile moteur est un carter en aluminium.
Source officielle4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74b7
4 avril 2024
4 avril 2024
ou démontées ; que ce moteur tournait mais ne pouvait fonctionner dans des conditions optimales ou simplement normales ; que ce moteur ne permettait pas de naviguer dans des conditions de sécurité requises
Source officielleAFFAIRES COURANTES (9H30) 1ERE CHAMBRE
69a75b97cdc6046d476a455b
30 janvier 2026
30 janvier 2026
REPRESENTANT(S) : Maître COIC Jean-Pierre, avocat à [Localité 1] Maître COIC Jean-Pierre, avocat à [Localité 1] DEFENDEUR(S) : SARL MECA MARINE PROPULSION [Adresse 3] SAS SOC INTERNATIONALE DES MOTEURS
Source officielle3ème chambre A
68f1d5c50b565ec7590f7cc7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Moteurs, Valeo Systèmes de Contrôle Moteur, Valeo Otomotive Sanayi Ve Ticaret et Valeo Electric and Electronic Systems tendant à voir écarter des débats les pièces n°46, 49, 65, 51, 52, 53, 54, 55, 28
Source officielleciv1
6137247bcd58014677415db9
21 mars 2006
21 mars 2006
novembre 2001, d'un montant de 11 023 francs, faisaient double emploi et concernaient la fourniture de pièces destinées à l'entretien, savoir, déplacements, sortie d'eau, intervention sur les deux moteurs
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
66fc59a9536c57b6ad8729dd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Suivant facture en date du 12 mai 2021, Monsieur [B] a acquis un bloc moteur auprès de l’E.U.R.L. AUTOMOBILES MOTEURS PIECES SERVICES, fourni par la S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2428333_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Une note en délibéré a été enregistrée le 5 novembre 2024 pour la société Gypsi Motel. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2407550_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n°2407519 enregistrée le 3 avril 2024 par laquelle la société Gypsi Motel demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officielle2e Chambre
6035496cd65ac372c5698d7e
19 mai 2016
19 mai 2016
Ce vice ne nécessitait pas le remplacement du moteur mais une simple réparation sous réserve que la société MAN ait découvert d'autres désordres une fois le moteur dans leur atelier.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100392
8 avril 2010
8 avril 2010
comportant le remplacement d'un injecteur, effectuée le 16 juillet 2004 par la société Le Garage Paris Pontoise poids-lourds, (société PPPL), a subi une panne, le 4 août 2004, nécessitant le remplacement du moteur
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000039456968
6 décembre 2019
6 décembre 2019
de l'informatique et des libertés (CNIL) a clôturé sa plainte du 18 janvier 2016 tendant au déréférencement de plusieurs liens obtenus à la suite d'une recherche effectuée à partir de son nom sur le moteur
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f774
23 mai 2012
23 mai 2012
Le moteur a été posée par la SARL CARROSSERIE MODERNE. Lors des essais de mise en route, l'arbre à cames du moteur s'est cassé.
Source officiellePage 78 sur 1320