Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président et de Monsieur

Monsieur Gérard Y... a hérité de son père de la parcelle B no 604 acquise par ce dernier de Monsieur et Madame F... .

Gérard ZZ..., demeurant ..., 43°/ de M. Roland M..., demeurant ..., 44°/ de M. Jean L..., demeurant ..., 45°/ de M. Jean YQ..., demeurant ..., 46°/ de M.

Gérard X..., demeurant ... ; M.

Gérard Y..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, et de M.

Gérard Palti, président, présidant l'audience, M. Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE GERARD X..., AGE DE NEUF ANS, FUT BLESSE PAR UN JET DE PIERRES ALORS QU'IL SE TROUVAIT

Gérard L, demeurant ... ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et une pièce complémentaire, enregistrées respectivement les 22 juin 2021 et 12 janvier 2022, Mme A B, représentée par Me Gérard, demande au tribunal :

COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 30/11/2005 Dossier : 03/03436 Nature affaire :Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité Affaire :Gérard

Stany Gérard Régis né le 21 Avril 1973 à AMBOISE, INDRE-ET-LOIRE (037) De nationalité française Jamais condamné Demeurant ...

, Zouania, aux écritures de Me Gerbaud-Couture, concluent : 1°) au rejet, comme dépourvue d'utilité, de la demande de M.

Gérard K... Clinique de la Plaine... 63100 CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Martine-Marie D...

Ils réfutent toute opacité et refus de communication de pièces et précisent que la société J2L bénéficie de la mise à disposition des comptes du syndicat des copropriétaires.

GÉRARD SAFAR SAS, RCS de Paris sous le n°318 174 315, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] Ayant pour avocat postulant

Gérard.

REQUETE EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE rendu le mardi 01 juillet 2025 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE “[7]” sis [Adresse 2] pris en la personne de son syndic le cabinet GERARD

Gérard, Z...

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur Gérard

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard